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 Dépassement du quota.

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Stan
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MessageSujet: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 6:20

Entre le café et la douche..... Une petite question me "tourlupine"....... scratch

Mon dossier CDC est en cours. Je le fais non pas pour des éspéces soumises, mais pour cause de dépassement de quota.
enfin.... Lorsque je vais le déposer, le quota sera dépassé puisque + de 10 serpents >150cms.

Sur ce groupe de serpents, il y aura 2 espéces:

Morelia spilota
ORTHRIOPHIS taeniura friesei

Dois-je faire une demande pour ces deux espéces, sachant que les Morelia représente 90% de ce groupe?
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cabri
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 8:34

normalement, quand tu fais un dossier de cdc, tu dois y inscrire TOUTES tes espèces non domestiques, y compris des guttata, lampro etc...
d'autres confirment?

¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤Signature¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤
1.1.0 Heterodon nasicus
1.0.0 Antaresia maculosa
1.1.0 Morelia bredli
1.0.0 Gonyosoma oxycephala
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michèle
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 8:35

Je viens de reprendre la lettre qu'ils m'avaient envoyé sur les quota :
Ne pas dépasser 3 Boa Constrictor
Ne pas dépasser un effectif supérieur à 10 spécimens pour l'espèce Elaphe guttata, Morelia spilota, lampro, regius etc.
Je pense qu'il faut que tu fasse une demande pour chaque espèce où tu vas dépasser le quota Smile
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Stan
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 8:55

michèle a écrit:
Je viens de reprendre la lettre qu'ils m'avaient envoyé sur les quota :
Ne pas dépasser 3 Boa Constrictor
Ne pas dépasser un effectif supérieur à 10 spécimens pour l'espèce Elaphe guttata, Morelia spilota, lampro, regius etc.
Je pense qu'il faut que tu fasse une demande pour chaque espèce où tu vas dépasser le quota Smile

Pas trés logique ça.....
Alors si j'ai 9 spi + 9 taeniura, je ne serais donc pas dans le cas des hors quota?.... Je reste septique scratch
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 9:00

ben si vu que ça fait plus de 10 serpents de + d'1m50
mais il n'empêche que si tu veux être capa, la ddsv doit connaître toutes les espèces qui sont chez toi, y compris celles qui ne te font pas dépasser les quotas

¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤Signature¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 9:09

Les connaître oui! Mais tu n'es pas obligé de demander ton cdc pour.
(tu m'imagine demander le cdc pour 1 Tamnophis????)
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 9:55

pas demander le cdc pour mais l'inclure dans le dossier.

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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 11:09

Ratsnake a écrit:
michèle a écrit:
Je viens de reprendre la lettre qu'ils m'avaient envoyé sur les quota :
Ne pas dépasser 3 Boa Constrictor
Ne pas dépasser un effectif supérieur à 10 spécimens pour l'espèce Elaphe guttata, Morelia spilota, lampro, regius etc.
Je pense qu'il faut que tu fasse une demande pour chaque espèce où tu vas dépasser le quota Smile

Pas trés logique ça.....
Alors si j'ai 9 spi + 9 taeniura, je ne serais donc pas dans le cas des hors quota?.... Je reste septique scratch
Je ne pense pas, tu as le droit d'avoir 10 elaphes, 10 morelia, etc... par contre il ne faut pas qu'au total tu dépasses 40 spécimens, au dela de 40 tu dois être capacitaire.
mais vois quand même auprès de ta DDSV, d'un département à l'autre dès fois ça change, alors que ça devrait être tous les département pareil.
Par contre si tu fais ton dossier CDC comme le dit Cabri, tu dois faire une fiche pour chaque espèce que tu détients, car quand ils vont venir voir tes installations, il vérifie tout, même les espèces non soumises au CDC, avec les factures, ou les certificats de cession.
Et il faut faire une demande pour chaque espèce avec le nombre que tu voudrais avoir.
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cabri
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 11:14

les orthriophris taeniura c'est considéré comme plus ou moins d'1m50?
car si c'est plus, la législation impose le cdc au delà de 10 serpents d'1m50 donc 9 morelia plus 2 taeniura ça te fais rentrer dans l'élevage soumis au cdc.

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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 11:17

Même une gutt ils les considèrent comme plus d'1m50, mais comme c'est par catégorie, et non pas 10 serpents d'1m50, il peut avoir 10 taeniera, 10 morelia etc... si il ne dépasse pas 40 serpents en tout.
C'est dommage que mon scanner ne marche pas j'aurais scanné la lettre qu'ils m'ont envoyé.
Tu imagines, quelqu'un qui as 10 gutt, et 10 morelia, il faudrait qu'il soit capacitaire, c'est 40 en tout qu'il ne faut pas dépasser, et 10 de chaque espèce.
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 11:27

là c'est bizarre, c'est pas ce que disent les textes scratch
la théorie c'est bien 10 serpents de + d'1m50, pas 10 de chaque espèce... c'est galère si toutes les ddsv se mettent pas d'accord!

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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 11:32

voici un texte bien clair de Lionnel Schilliger, dans le tableau 1 en page 5, on lit bien que c'est 10 serpents >1m50, en tout, pas espèce par espèce.

http://www.reptile.zanimox.com/reglementation.pdf

les ddsv (et les autres aussi) pataugent j'ai l'impression, tout le monde fait davantage de l'interprétation que de l'application, c'est pas facile tout ça

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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 11:35

Le plus simple en effet c'est de se dire:

Si plus de 10 spécimen (toutes espèces confondues) de plus de 150cms > alors cdc!
(fait ch*** de mettre aussi mes Héterodon et mes hélena.... )

scratch je leur parle aussi de mes sauriens?
Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 11:41

Ratsnake a écrit:
Le plus simple en effet c'est de se dire:

Si plus de 10 spécimen (toutes espèces confondues) de plus de 150cms > alors cdc!
(fait ch*** de mettre aussi mes Héterodon et mes hélena.... )

scratch je leur parle aussi de mes sauriens?
Rolling Eyes

Bah oui tu as interêt à parler de tes sauriens, j'avais oublié de parler de ma grenouille, je ne te raconte pas le problème qu'ils m'ont fait à la pré-commission. Il a fallu que je fasse une fiche et que je leur présente à la commission Rolling Eyes
J'ai aussi mis mon heterodon Smile
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cabri
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 11:45

oui oui, toutes les espèces non domestiques!

tiens une question, les espèces non domestiques hors reptiles/batraciens, il faut les mentionner aussi?
(genre rongeurs ou oiseaux non domestiques)

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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 11:51

Je met un lien où ils parlent bien de 40 spécimens, c'est dans les tableaux tout en bas

http://74.125.39.104/search?q=cache:zlSUtM-TzvAJ:www.reptile.zanimox.com/reglementation.pdf+r%C3%A8glementation+d%C3%A9tention+des+reptiles&hl=fr&ct=clnk&cd=1&gl=fr
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 11:55

c'est le même doc que j'ai posté Wink
et ils parlent bien de 40 spécimens en tout, dont pas plus de 10 serpents >1m50, pas plus de 25 serpents <1m50, pas plus de 25 lézards <1m etc.
c'est en tout, pas pour une seule catégorie Wink

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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 12:11

cabri a écrit:
c'est le même doc que j'ai posté Wink
et ils parlent bien de 40 spécimens en tout, dont pas plus de 10 serpents >1m50, pas plus de 25 serpents <1m50, pas plus de 25 lézards <1m etc.
c'est en tout, pas pour une seule catégorie Wink
Bah oui c'est ce que je dis depuis tout à l'heure, pas plus de 40 spécimens en tout, mais tu peux avoir 10 gutt, 10 morelia, etc.. en plus ce sont des spécimens adultes, les juvéniles ne comptent pas. C'est ce que m'a écrit la DDSV, j'ai la lettre sous les yeux. Quand j'ai fait mon dossier, pour chaque espèces il a fallu que je note dans la limite de 10 spécimens.
Pour le lien je n'arrive pas à ouvrir le tiens, c'est pour ça que je suis allée sur google.
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Stan
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 12:38

michèle a écrit:
cabri a écrit:
c'est le même doc que j'ai posté Wink
et ils parlent bien de 40 spécimens en tout, dont pas plus de 10 serpents >1m50, pas plus de 25 serpents <1m50, pas plus de 25 lézards <1m etc.
c'est en tout, pas pour une seule catégorie Wink
Bah oui c'est ce que je dis depuis tout à l'heure, pas plus de 40 spécimens en tout, mais tu peux avoir 10 gutt, 10 morelia, etc.. en plus ce sont des spécimens adultes, les juvéniles ne comptent pas. C'est ce que m'a écrit la DDSV, j'ai la lettre sous les yeux. Quand j'ai fait mon dossier, pour chaque espèces il a fallu que je note dans la limite de 10 spécimens.
Pour le lien je n'arrive pas à ouvrir le tiens, c'est pour ça que je suis allée sur google.

No vous ne dites pas la même chose.....
Si je suis ton résonnement mimie, SANS CDC je peux avoir:
9 Morelia spi
9 taeniura
9 Morlia bredli

scratch Pourtant, 9X3 =27
Donc le quota des 10 > à 150 cms est dépassé......
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 12:58

Ratsnake a écrit:
michèle a écrit:
cabri a écrit:
c'est le même doc que j'ai posté Wink
et ils parlent bien de 40 spécimens en tout, dont pas plus de 10 serpents >1m50, pas plus de 25 serpents <1m50, pas plus de 25 lézards <1m etc.
c'est en tout, pas pour une seule catégorie Wink
Bah oui c'est ce que je dis depuis tout à l'heure, pas plus de 40 spécimens en tout, mais tu peux avoir 10 gutt, 10 morelia, etc.. en plus ce sont des spécimens adultes, les juvéniles ne comptent pas. C'est ce que m'a écrit la DDSV, j'ai la lettre sous les yeux. Quand j'ai fait mon dossier, pour chaque espèces il a fallu que je note dans la limite de 10 spécimens.
Pour le lien je n'arrive pas à ouvrir le tiens, c'est pour ça que je suis allée sur google.

No vous ne dites pas la même chose.....
Si je suis ton résonnement mimie, SANS CDC je peux avoir:
9 Morelia spi
9 taeniura
9 Morlia bredli

scratch Pourtant, 9X3 =27
Donc le quota des 10 > à 150 cms est dépassé......

Je le comprend comme ça le texte, par contre pour les morelia bredli et spi, je pense que c'est l'espèce "morelia", donc tu dépasses le quota, mais si on va chercher plus loin ce sont des pythons Laughing
Si tu veux je téléphone à ma DDSV pour plus de précision.
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 13:01

Houla...
Pour moi c'est aussi 10 spécimens de plus d'1m50, en tout...
Dans ce nombre, ne sont pas comptabilisés les pontes qui ont lieu au sein du cheptel, mais ces individus comptent s'ils restent au sein de l'élevage au stade adulte (futurs reproducteurs par exemple)...
Certaines DDSV s'emmêlent les pinceaux, mais les textes de loi sont là et ce sont eux qu'il faut suivre...
Pour les gutt, vu qu'elles sont comptées en "moins d'1m50", on peut en détenir jusqu'à 25...
Mais pour les taeniura ce n'est pas la même chose, étant donné la taille adulte...
Wink
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 13:55

voilà c'est ce que je comprends aussi, 40 spécimens en tout, mais pas plus de 10 serpents > 1m50, donc si 10 morelias, ça va, si 10 morelia plus une taeniura, il faut le cdc.

dans le doc que tu donnes michèle (je l'avais donné sous format pdf) ils disent bien
"- moins de 40 reptiles détenus au total,- moins de 25 serpents< à 1m50 à l’âge adulte ou moins de 10serpents > 1m50 à l’âge adulte,- moins de 25 tortues< à 40 cm à l’âge adulte ou moins de 10 tortues > à 40 cm à l’âge adulte,- moins de 25 lézards de moins de 1 m à l’âge adulte ou moins de 10 lézards > 1m à l’âge adulte."

¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤Signature¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 14:25

cabri a écrit:
oui oui, toutes les espèces non domestiques!

tiens une question, les espèces non domestiques hors reptiles/batraciens, il faut les mentionner aussi?
(genre rongeurs ou oiseaux non domestiques)

haha Very Happy t'es mal Wink
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 14:28

Very Happy 100% avec le même avis que cabri !!

mimi elle est bizard ta DSV chez toi !!

n'oublie pas qu'il y a un texte de loie et seul ce texte est valable et doi être respecter par toutes les DDSV et non pas a leurs sauce comme ont le voie trop souvent !!

l'éreur classic qui est faite par les demandeurs du cdc est d'oublier de mentionner la tortue de floride qui est dans un coin de la maison ; ce qui entraine des compliquations pour la suite du dossier !!

pour les rongeurs ci sa peut ne pas être vue par la ddsv c'est beaucoup mieu et sa évite les expliquations compliquer du genre détention ; condition d'élevage ; sanitaine ;mode de stocage ; méthode pour les tuer et j'en passe ect...ect...

il vaut mieu la version : j'achette mes rongeurs congeler !!! c'est plus simple !!
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Stan
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   Mer 23 Juil - 14:52

scratch Et mes sauriens dans tout ça..... J'en parle ou pas?
Parcequ'aprés tout, ils ne sont pas vraiment à moi, mais à ma cherie (sauf le varan).
Et à l'exeption du varan, pas de certificat de cession...... Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Dépassement du quota.   

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