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4) En bon français tu t'exprimeras
5) Sans quoi au bout de 3 avertissements tu dégageras
6) T'inscrire pour ne pas être actif tu éviteras, sinon ton compte on supprimera.



 
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 Question vente...

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Gu9
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 12:02

Skyti a écrit:
Stan tu as l'air de t'y connaître, une idée pour l'histoire des certifs de cession?

Article L214-8 du code rural


I.-Toute vente d'animaux de compagnie réalisée dans le cadre des activités prévues au IV de l'article L. 214-6 (voir ci-dessous) doit s'accompagner, au moment de la livraison à l'acquéreur, de la délivrance :
1° D'une attestation de cession ;
2° D'un document d'information sur les caractéristiques et les
besoins de l'animal contenant également, au besoin, des conseils
d'éducation ;
3° Pour les ventes de chiens, d'un certificat vétérinaire dans des conditions définies par décret.
La facture tient lieu d'attestation de cession pour les transactions réalisées entre des professionnels.
Les dispositions du présent article sont également applicables à
toute cession, à titre gratuit ou onéreux, par une association de
protection des animaux ou une fondation consacrée à la protection des
animaux.
II.-Seuls les chiens et les chats âgés de plus de huit semaines peuvent faire l'objet d'une cession à titre onéreux.
III.-Ne peuvent être dénommés comme chiens ou chats appartenant à
une race que les chiens ou les chats inscrits à un livre généalogique
reconnu par le ministre chargé de l'agriculture.
IV.-Toute cession à titre onéreux d'un chat, faite par une personne
autre que celles pratiquant les activités mentionnées au IV de
l'article L. 214-6, est subordonnée à la délivrance d'un certificat de
bonne santé établi par un vétérinaire.
Toute cession à titre gratuit ou onéreux d'un chien, faite par une
personne autre que celles pratiquant les activités mentionnées au IV de
l'article L. 214-6, est subordonnée à la délivrance du certificat
mentionné au 3° du I du présent article.
V.-Toute publication d'une offre de cession de chats ou de chiens,
quel que soit le support utilisé, doit mentionner le numéro
d'identification prévu à l'article L. 324-11-2 du code du travail ou, si son auteur n'est pas soumis au respect des formalités prévues à l'article L. 324-10
du même code, mentionner soit le numéro d'identification de chaque
animal, soit le numéro d'identification de la femelle ayant donné
naissance aux animaux, ainsi que le nombre d'animaux de la portée.
Dans cette annonce doivent figurer également l'âge des animaux et
l'existence ou l'absence d'inscription de ceux-ci à un livre
généalogique reconnu par le ministre chargé de l'agriculture.







Article L214-6 du code rural




I.-On entend par animal de compagnie tout animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme pour son agrément.
II.-On entend par refuge un établissement à but non lucratif géré
par une fondation ou une association de protection des animaux désignée
à cet effet par le préfet, accueillant et prenant en charge des animaux
soit en provenance d'une fourrière à l'issue des délais de garde fixés
aux articles L. 211-24 et L. 211-25, soit donnés par leur propriétaire.
III.-On entend par élevage de chiens ou de chats l'activité
consistant à détenir des femelles reproductrices et donnant lieu à la
vente d'au moins deux portées d'animaux par an.
IV.-La gestion d'une fourrière ou d'un refuge, l'élevage, l'exercice
à titre commercial des activités de vente, de transit ou de garde,
d'éducation, de dressage et de présentation au public de chiens et de
chats :
1° Font l'objet d'une déclaration au préfet ;
2° Sont subordonnés à la mise en place et à l'utilisation
d'installations conformes aux règles sanitaires et de protection
animale pour ces animaux ;
3° Ne peuvent s'exercer que si au moins une personne, en contact
direct avec les animaux, possède un certificat de capacité attestant de
ses connaissances relatives aux besoins biologiques, physiologiques,
comportementaux et à l'entretien des animaux de compagnie. Ce
certificat est délivré par l'autorité administrative, qui statue au vu
des connaissances ou de la formation, et notamment des diplômes ou de
l'expérience professionnelle d'au moins trois ans des postulants. Les
prestations de services effectuées en France, à titre temporaire et
occasionnel, par les professionnels ressortissants d'un Etat membre de
la Communauté européenne ou d'un Etat partie à l'Espace économique
européen établis sur le territoire d'un de ces Etats ou d'un Etat
membre de l'Union européenne sont régies par l'article L. 204-1.
Les mêmes dispositions s'appliquent pour l'exercice à titre
commercial des activités de vente et de présentation au public des
autres animaux de compagnie d'espèces domestiques.
Les établissements où s'exerce le toilettage des chiens et des chats
sont soumis aux dispositions figurant aux 1° et 2° ci-dessus.
V.-Les personnes qui, sans exercer les activités mentionnées au III,
détiennent plus de neuf chiens sevrés doivent mettre en place et
utiliser des installations conformes aux règles sanitaires et de
protection animale pour ces animaux.
VI.-Seules les associations de protection des animaux reconnues
d'utilité publique ou les fondations ayant pour objet la protection des
animaux peuvent gérer des établissements dans lesquels les actes
vétérinaires sont dispensés gratuitement aux animaux des personnes
dépourvues de ressources suffisantes.
La gestion de ces établissements est subordonnée à une déclaration auprès du préfet du département où ils sont installés.
Les conditions sanitaires et les modalités de contrôle correspondantes sont fixées par décret en Conseil d'Etat.
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Matt
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 12:04

Pour les sites, je n'ai pas touché d'argent, tout a été fait sur la base d'échange...

En terme de quota, je suis en regle, donc pas de souci à ce niveau là. De plus, mes installation sont irréprochables, tant au point de vue hygiene que sécurité.

Mon seul souci, c'est comment prouver l'abscence de transaction? Vu que j'ai pas fait de ventes, je n'ai pas de papiers de vente, et le mec, s'il veut me faire chier, pourra dire que je fais tout en liquide sans trace quelconque...

Mai bon, il me semble que en droit français, c'est à l'accusation que revient la charge de la preuve...

Une fois que j'aurais été blanchi, je me doute bien que le mec me filera pas le nom du dénonciateur. Par contre, il sera obligé de le transmettre aux service de police quand je porterais plainte pour diffamation...

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Stan
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 12:14

matt a écrit:
Mon seul souci, c'est comment prouver l'abscence de transaction?

D'un point de vue strictement pénal, on est innocent jusqu'à ce que l'accusation prouve le contraire!
(ce qui n'est pas le cas dans tout les pays)

De toute façon, je pense que la balance fait cela surtout pour te porter un coup au moral.
A toi d'être plus fort. Wink
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Koléra
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 12:16

Matt a écrit:

Mon seul souci, c'est comment prouver l'abscence de transaction? Vu que j'ai pas fait de ventes, je n'ai pas de papiers de vente, et le mec, s'il veut me faire chier, pourra dire que je fais tout en liquide sans trace quelconque...


Pour le reste, je ne sais pas!!! Mais pour ce qui est de la preuve pour l'absence de transaction, le témoignage des nouveaux propriétaires de tes bêtes ne suffirait-il pas? Ne pas accepter ce type de témoignage ne serait-il pas remettre en question l'honnêteté et la bonne fois des citoyens?

Je pense que notre juriste maison, Gu9, serait plus qualifié pour y répondre.
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Matt
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 12:19

Ben hier ça a un peu marché...

Mais j'ai retourné la question dans ma tete plusieurs heures, jusqu'a que j'obtienne une révélation : je ne suis coupable de rien! Laughing

Tout au plus, d'avoir un site qui fait professionnel... ce qui en soi est loin d'etre un délit! Laughing

Après ça, je me suis endormi paisiblement, et j'attends la date avec impatience!

Pour ce qui est des témoignages des nouveaux proprios, j'aimerais autant que possible que cette histoire n'eclabousse personne...

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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 12:40

Sacré histoire ca...
qui te dit que tu a été dénoncé?
ne serait-ce pas tout simplement des controleurs suivant les forums (et il doit y en avoir ennormement.....)
De toute facon, rien ne peut prouver les entrées et sorties de ton elevage etant donné que tu n'a pas de registres, mais tu n'en a pas l'obligation.
Je pense plus que le soucis viens de tes sites, car au niveau des betes.....la legislation est claire....

Pour les certif de cession, c'est la seul preuve que tu es bien en regle avec tes animaux, et qu'ils sont acquis légalement.
de toute facon, c'est OBLIGATOIRE pour toute acquisition, et toute sortie (je justifie mes sorties de registres avec les certificats de cession)
et le CE 338/97 le précise.

a toi de te justifier, cela ne devrait pas etre trés compliqué pour tes betes, mais quant aux sites.....probablement moins evident ou plus délicat etant donné que c'est une prestation de service.....
.
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 12:48

Matt etant donné que je travail en relation avec le DDSV si tu veux je peux me renseigner pour toi?
J'ai bossé aussi 2 mois pour les douanes de ma region fut un temps, mais pour autres choses ( voitures... )
et mon père est bien placé pour ce genre de chose Laughing bref!
Je sais en tout cas ( pour les voitures ) que tu as le droit de vendre 5 voitures dans l'année en etant particulier sans le declarer, alors pour les serpents c'est peut-être un peu la même chose, je vais voir ça Wink
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Matt
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 13:12

Ben techniquement, pour les sites, il n'y a pas rentrée d'argent... Juste les certif de cession des betes eues en echange...

D'ailleurs, le type m'a juste accusé de vente d'animaux et de matériel...

Dans l'absolu, il y a eu deux sorties de mon élevage, à chaque fois en echange, j'ai donc fait des certifs et j'ai les certifs de cessions avec, dont les dates et noms correspondent bien...

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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 13:19

Pour moi, tu n'as aucun souci à te faire.

Je pense que le fond du problème vient de cette page et qu'une fois que tu te seras expliqué dessus et, peut-être, que tu auras apporté quelques précisions sur ton site, tout rentrera dans l'ordre.
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Matt
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 13:21

le mec doit s'imaginer que j'achete des terras pour les revendre... il a pas du capter que c'est de l'occasion, comme vendre une table basse dans un vide-grenier Laughing

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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 13:33

Tu sais dès que tu affiches des prix avec eux drunken
enfin tu nous diras la suite tu as l'air de bien camper sur tes positions c'est que tu sais ce que tu fais et que tout est correct... Wink
Si tu es sur de toi et tranquille alors pas de soucis...
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 13:38

Attends quelques mois, ca se sera tasser et la, ca ne te coutera que 2 ou 3€ en fonction du cours du pétrole pour acheter 2 litres d'essence.
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Gu9
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 13:50

Matt a écrit:
le mec doit s'imaginer que j'achete des terras pour les revendre... il a pas du capter que c'est de l'occasion, comme vendre une table basse dans un vide-grenier Laughing

D'ailleurs, tu mets le doigt sur un point important. On pense souvent, à tort (et même la répression des fraudes peut aller un peu trop vite en besogne parfois), que vendre est un acte de commerce, mais c'est faux.
C'est acheter un bien pour le revendre qui est un acte de commerce (même si ce n'est pas le seul).
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 15:17

Et à ce titre, combien sont dans l'illégalité, à acheter du matériel et des animaux, pour les revendre directement après, et ce, sans le CDC vente et transit... et ceux là sont dans l'illégalité.

Toi, Matt', quedalle. ^^

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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 19:28

Ben j'espère qu'il t'arrivera rien mais bon si tu es clean no soucy !!
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 20:01

mince cette année j ai acheté des lianes et des plantes pour les revendre pale je vais finir en tauuuuule affraid
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Skyti
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 20:05

Je t'apporterai des oranges et des pan cakes! Laughing
Peut-être des ptits tonneaux si t'es sage! ce sera ta récompense pour bonne conduite. Laughing (suffira de soudoyer les gardiens Laughing )
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clemuche
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 20:34

De manière générale, toujours garder un certificat de cession pour les achats et vente d'animaux!
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Matt
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 2 Oct - 21:16

Une chance : je suis extremement tatillon sur le sujet, j'ai donc tous les certifs en ma possession...

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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 9 Oct - 11:22

Voila c'est reglé, apres une heure et demie d'explication...

Par contre, il a photocopié TOUS mes certifs de cession...

Et je sais d'ou la plainte est venue... guere de surprise d'ailleurs, mais je n'en dirais pas plus, des fois que je me retrouve avec un motif aussi absurde que "concurence deloyale" sur le dos, je sais pas , un truc du genre "harcelement" Laughing


Sinon quelques infos utiles :

Pour les particuliers ayant un site : si vous vendez quelque chose dessus, vous devez obligatoirement faire figurer vos noms, adresses et numeros de tel sur le site...

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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 9 Oct - 11:32

Tant mieux pour moi ...

Moi je vais porter plainte contre toi pour "possession de serpent vraiment trop beau " et exiger une saisie de tous... je me ferai un plaisir d'accueillir tous ces bestiaux saisis!
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Matt
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 9 Oct - 12:29

Là je plaide coupable, mais je demande une derogation administrative pour garder les betes! Laughing

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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 9 Oct - 14:11

Il faut etre capacitaire pour acceuillir des animaux saisis....donc je me devoue..... Laughing
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Matt
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MessageSujet: Re: Question vente...   Jeu 9 Oct - 14:13

Arrrgh!

Oui mais tu es loin! Laughing

Remarque, si je n'etait pas en regle et que mes betes etaient saisies, c'est encore bien chez toi que je prefererais qu'elles aillent plutot que chez je ne sais quel obscur individu...

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MessageSujet: Re: Question vente...   Ven 10 Oct - 7:16



quel co... mais quel ..nard
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MessageSujet: Re: Question vente...   

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