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 Eunectes notaeus soumi au CDC.

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W.
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MessageSujet: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 15:21

Du fait que tout le monde se contredit sur la question :

L' Eunectes notaeus est il soumis au CDC ?
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Koléra
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 15:31

Oui, il l'est!!!




Au-dessus de 3 mètres:espèces considérées comme dangereuses en France selon le Code Rural et nécessitant le CDC et l'AOE dès le premier spécimen.


Dernière édition par Koléra le Mar 27 Jan - 15:44, édité 1 fois
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Stan
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 15:42

Koléra a écrit:
Oui, il l'est!!!


Rien de plus à dire......

Ha si!

Arrêté du 5 mars 2008 modifiant les arrêtés du 10 août 2004:

> soumis à CDC+ AOE – famille des boïdés : espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres.

Wink
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W.
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 15:53

Ok, merci.

Vivement le jour ou je trouverais une espèce qui m'intéresse et qui ne soit pas somise au cdc.lol.
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Stan
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 16:56

scratch Et du Corallus..... ça te dit pas?
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 19:58

Ben bien sure, mais c'est de la faune Guyannaise donc française.
C'est vraiment dommage.
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Stan
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 20:16

W. a écrit:
Ben bien sure, mais c'est de la faune Guyannaise donc française.
C'est vraiment dommage.

Laughing Biiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiip Erreur!!!!

Depuis 2006, si il est NC, tu peux en avoir!
(Merci Bruxel!!!)
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Stan
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 20:19

l'article 5 de l'AM du 24/07/2006 a écrit:
A l’article 3 bis de l’arrêté du 15 mai 1986 susvisé fixant sur tout ou partie du territoire national des mesures de protection des mammifères représentés dans le département de la Guyane, sont ajoutés les alinéas ainsi rédigés :

« L’interdiction de naturalisation, de transport, de colportage, d’utilisation, de mise en vente, de vente ou d’achat, prévue aux articles 1er, 2 et 3, ne s’applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l’agriculture, ou légalement introduits en France.


(j'ai eu une bonne prof en législation....... Very Happy )
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 20:19

Oh, merci, bonne nouvelle, pour toutes les sp ?
C'est aussi valable pour les Epicrates et les Acrantophis ?


Dernière édition par W. le Mar 27 Jan - 20:21, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 20:20

Stan a écrit:
(j'ai eu une bonne prof en législation....... Very Happy )

Effectivement, merci Stan.
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Stan
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 20:45

Valable pour tout, sauf vénom et plus de 3 métres. Wink
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 20:48

D'accord, merci.
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Koléra
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mar 27 Jan - 21:43

Stan a écrit:


Laughing Biiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiip Erreur!!!!

Depuis 2006, si il est NC, tu peux en avoir!
(Merci Bruxel!!!)


NC tout court ou F2?
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Stan
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mer 28 Jan - 3:49

Stan a écrit:
l'article 5 de l'AM du 24/07/2006 a écrit:
A l’article 3 bis de l’arrêté du 15 mai 1986 susvisé fixant sur tout ou partie du territoire national des mesures de protection des mammifères représentés dans le département de la Guyane, sont ajoutés les alinéas ainsi rédigés :

« L’interdiction de naturalisation, de transport, de colportage, d’utilisation, de mise en vente, de vente ou d’achat, prévue aux articles 1er, 2 et 3, ne s’applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l’agriculture, ou légalement introduits en France.


(j'ai eu une bonne prof en législation....... Very Happy )

Donc NC tout court. Wink
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mer 28 Jan - 8:34

Il a bien révisé ses leçons de ratou......
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Stan
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mer 28 Jan - 8:49

clemuche a écrit:
Il a bien révisé ses leçons de ratou......

Very Happy Et c'est en train de devenir une passion..... C'est grave docteur? Laughing
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clemuche
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mer 28 Jan - 8:52

Il n'y a pas de mal à lire la réglementation !!!

c'est qui ta prof en législation ?? study study
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Stan
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mer 28 Jan - 9:29

clemuche a écrit:
Il n'y a pas de mal à lire la réglementation !!!

c'est qui ta prof en législation ?? study study

C'est biniou!!! (Ha non..... c'est son chat ça........ geek )

Ba...... La seule..... L'unique........ Laughing
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mer 28 Jan - 11:44

Stan a écrit:
clemuche a écrit:
Il a bien révisé ses leçons de ratou......

Very Happy Et c'est en train de devenir une passion..... C'est grave docteur? Laughing

Ben logiquement, une bonne lobotomie et sa passe Laughing
(ce n'est vraiment pas contre toi, c'est du simple humour).
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Erwan
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mer 18 Fév - 3:16

Citation :
marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté

Il me semble néanmoins que ce soit un peu plus compliqué que ça...enfin je crois.
Selon moi, la faune guyannaise doit etre F2, et ton juv F3 doit etre pucé (donc sur du cooki ou hortu Rolling Eyes ), plus justificatif que lui et ses parents sont NC (photos, certif vétérinaires).

Je peux me tromper mais il me semble que c'est ça....

si booms passe par là, il est plutot au taquet sur la réglementation guyannaise...

Wink
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mer 18 Fév - 4:56

Erwan a écrit:
Citation :
marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté

Il me semble néanmoins que ce soit un peu plus compliqué que ça...enfin je crois.
Selon moi, la faune guyannaise doit etre F2, et ton juv F3 doit etre pucé (donc sur du cooki ou hortu Rolling Eyes ), plus justificatif que lui et ses parents sont NC (photos, certif vétérinaires).

Je peux me tromper mais il me semble que c'est ça....

si booms passe par là, il est plutot au taquet sur la réglementation guyannaise...

Wink

Qu'est-ce qui est compliqué? Le marquage?

Le marquage est obligatoire avant la sortie de l'animal de l'élevage. (a la charge de l'éleveur)
Si tu achetes un animal non marqué, ce n'est pas de ta faute mais celle de l'éleveur. Par contre, si tu revends l'animal, tu sera obligé de le marquer (pas forcément pucé!)
Si tu ne le vend jamais, alors.........
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mer 18 Fév - 9:37

Ca c'est la grande théorie !

En pratique, ca peut etre pareil voire tout autre. Il sera pas mal que SAM34 alias Marc passe par ici. A cause de sa DDSV, il a failli ne pas pouvoir maintenir des Hortu car pour la DDSV Languedoc idem Paca, les guyannais restent accessible que pour les capacitaires (ca c'était bon pour lui) mais il lui avait au départ imposé le puçage sur de l'hortu... bébé... rien que ca. Il avait donc refusé et il a négocié un puçage ultérieur. Un puçage de l'éleveur ok mais c'est impossible a priori de pucer un hortu juv et c'est quant meme rare d'en acheter adulte.
Sinon on avait ouvert une discution similaire avec gwama qui lui aussi avait une lecture des textes allant dans le sens ou seuls les capa (pas guyane biensur) pouvaient maintenir du guyanais s'ils étaient F2 et pour lui le commun des mortels n'a pas ce passe droit. C'était Rémi je crois qui était de ton avis Stan et donc du meme que Aktarus surement.
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mer 18 Fév - 16:39

Enfin en page 1, une GROSSE ERREUR est restée....

Question:
W. a écrit:
Oh, merci, bonne nouvelle, pour toutes les sp ?
C'est aussi valable pour les Epicrates et les Acrantophis ?

Reponse:
Stan a écrit:
Valable pour tout, sauf vénom et plus de 3 métres. Wink


Je rappelle que seul l'arrété de Guyane a été modifié, et que l'acrantophis est....Malgache.....

Donc toujours en annexe I-A, donc....soumis a CDC + AOE.
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Mer 18 Fév - 16:55

Merci pour la rectif. Wink
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   Lun 13 Oct - 22:22

Je suis pas sûr d'avoir compris, du coup je préfère demander.
A partir du moment où une espèce est originaire de Guyane, mais que le spécimen est NC, et qu'il fait moins de 3 mètres à l'âge adulte, le CDC est obligatoire pour la détention de ce spécimen ou pas ? (j'ai essayé de rester compréhensible)
Merci d'avance Wink
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MessageSujet: Re: Eunectes notaeus soumi au CDC.   

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