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 demenager et deposer une demande de CDC

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maiakovsky
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MessageSujet: demenager et deposer une demande de CDC   Sam 15 Mai - 14:08

bonjour a tous ,

je me trouve devant une question sans réponse !
je suis depuis un long moment dans la construction de mon cdc pour gros ophidien , la majeur parti du travail est réaliser mais j'ai un souci . je me trouve en location et pour des raisons qui me son personnel je souhaiterai déménager . ( tout en restant dépendant de la même DDSV )
seulement voila je ne peut pas faire une partie AOE sans savoir comment je vais placer mes terra ni l'espace qu'il y aura exactement pour mes reptiles et encore moins indiquer une situation géographique .
tout ceci est donc pour moi une énorme perte de temps dans l'avancement de mon CDC qui stagne donc depuis près de 6 mois .

me serai t'il possible de déposer une demande juste pour le cdc affin de commencer les démarches administrative et d'apporter la partie AOE une fois que j'aurai déménager ?
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Rémi
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MessageSujet: Re: demenager et deposer une demande de CDC   Sam 15 Mai - 16:07

Tu peux tout à fait faire une simple demande de CDC, puis faire ta demande d'AOE par la suite.
Cela ne pose aucun soucis particulier.
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maiakovsky
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MessageSujet: Re: demenager et deposer une demande de CDC   Sam 15 Mai - 16:28

ok donc je peut juste retirer tout la partie AOE de mon dossier , faire mon dépôt de CDC et prévenir que la demande d'AOE arrivera plus tard !

mais cela ne risque pas de poser souci étant donner que je possède déjà des animaux soumis a cdc plus aoe ?
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Rémi
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MessageSujet: Re: demenager et deposer une demande de CDC   Sam 15 Mai - 18:27

je n'avais pas compris qu'il s'agissait d'une régularisation...
Donc effectivement, si, ça posera surement un problème.

Les régularisations ne sont plus trop d'actualité. Ça a été le cas pour les mois qui ont suivi la publication de l'arrêté du 10 août 2004 mais c'est fini depuis longtemps.

La DDSV peut donc te demander de te séparer des animaux le temps que tu obtiennes CDC ET AOE, puisque tu n'es pas censé détenir des animaux soumis à autorisation.
Je pense que c'est important de voir ça avec la DDSV....

Tu dois donc déposer une demande de CDC et AOE pour la structure actuelle.
Et tu devras simplement refaire une demande d'AOE quand tu déménageras, comme tous les capacitaires qui déménagent.
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maiakovsky
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MessageSujet: Re: demenager et deposer une demande de CDC   Dim 16 Mai - 3:00

ok donc je suis définitivement bloqué par mon AOE !
quel me*** .
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maiakovsky
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MessageSujet: Re: demenager et deposer une demande de CDC   Mar 8 Juin - 2:42

alors d'après ma DDSV voici la solution !

je n'ai pas besoin d'accord de mon propriétaire pour mon dépôt de dossier même si je suis en location !
pour ce qui est de mon déménagement, ils me disent que je doit déposer mon dossier en l'état avec CDC et AOE plus ensuite si j'ai déménager avant que mon dossier ne soit traiter , il me faudra juste apporter les nouvelles pièces au dossier et tout ira bien !
j'ai du mal a y croire mais bon .
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MessageSujet: Re: demenager et deposer une demande de CDC   

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