Reptilia
ATTENTION:

1) Te présenter avant de poster tu devras
2) Avant 10 posts aucune annonce (de vente) tu ne posteras
3) Rester courtois tu devras
4) En bon français tu t'exprimeras
5) Sans quoi au bout de 3 avertissements tu dégageras
6) T'inscrire pour ne pas être actif tu éviteras, sinon ton compte on supprimera.



 
AccueilgalerieRechercherFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Législation européenne

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Johannes
Admin
avatar

Nombre de messages : 4036
Age : 35
Localisation : Nord est
Nombre de serpents : J'ai plus assez d'doigts.
Date d'inscription : 21/04/2009

MessageSujet: Législation européenne   Jeu 29 Sep - 15:59

Existe t-il un site avec moteur de recherche aussi simple que celui de la CITES pour rechercher la législation Européenne de certaines espèces d'Ophidien ?
Si un tel liens à déjà été posté, désolé.
Revenir en haut Aller en bas
cabri
Membre Fondateur
avatar

Nombre de messages : 3768
Age : 36
Nombre de concours gagné : 1
Date d'inscription : 23/11/2007

MessageSujet: Re: Législation européenne   Jeu 29 Sep - 18:57


¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤Signature¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤
1.1.0 Heterodon nasicus
1.0.0 Antaresia maculosa
1.1.0 Morelia bredli
1.0.0 Gonyosoma oxycephala
1.1.0 Bothrochilus boa
Revenir en haut Aller en bas
Johannes
Admin
avatar

Nombre de messages : 4036
Age : 35
Localisation : Nord est
Nombre de serpents : J'ai plus assez d'doigts.
Date d'inscription : 21/04/2009

MessageSujet: Re: Législation européenne   Jeu 29 Sep - 21:55

ouaip j'ai vu ça hier également mais c'est bordélique. Et j'ai eu une réponse de gens qui me dit qu'une telle chose n'existe pas. pas grave, il m'a également fourni les renseignements législatifs sur quelques espèces que je demandais..
Revenir en haut Aller en bas
cabri
Membre Fondateur
avatar

Nombre de messages : 3768
Age : 36
Nombre de concours gagné : 1
Date d'inscription : 23/11/2007

MessageSujet: Re: Législation européenne   Jeu 29 Sep - 23:39

mais y'a vraiment une législation européenne spécifique relative aux ophidiens? une législation de protection d'espèces sauvages?
j'essayais de chercher à quoi ça pouvait correspondre car je trouve que la convention de berne ou la convention de washington...

¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤Signature¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤
1.1.0 Heterodon nasicus
1.0.0 Antaresia maculosa
1.1.0 Morelia bredli
1.0.0 Gonyosoma oxycephala
1.1.0 Bothrochilus boa
Revenir en haut Aller en bas
Johannes
Admin
avatar

Nombre de messages : 4036
Age : 35
Localisation : Nord est
Nombre de serpents : J'ai plus assez d'doigts.
Date d'inscription : 21/04/2009

MessageSujet: Re: Législation européenne   Ven 30 Sep - 12:27

Oui, grosso modo voila :

La réglementation Européenne concernant l’importation de reptiles en provenance de pays
tiers à la communauté Européenne est plus stricte que les règlements de la C.I.T.E.S.
En vigueur dans tous les pays de l’Union Européenne depuis 1997, elle se divise en quatre
annexes : A, B, C, D.

ANNEXE A :
Cet annexe regroupe toutes les espèces de l’annexe I de la C.I.T.E.S et de nombreuses espèces
de l’annexe II de la C.I.T.E.S. Quelques espèces non soumises a la convention de Washington sont également rattachées a l’annexe A.
L’importation dans la CEE et la détention peuvent être autorisées exceptionnellement dans un
but scientifique (après dérogation du Ministère de l’Environnement) ou si le reptile a été importé en France avant la ratification de la C.I.T.E.S. L’importation nécessite un permis d’exportation du pays d’origine et un permis d’importation du pays destinataire.
Le commerce et la détention d’une espèce de l’annexe A est possible si le reptile est né en
captivité dans un élevage agrée. Un certificat communautaire (similaire a un permis C.I.T.E.S.), délivre par le Ministère de l’Environnement, autorise le transport intra communautaire des reptiles de l’annexe A dans un but commercial. Si le but n’est pas commercial, le transport de reptile est libre mais le détenteur doit être capable de prouver l’origine licite du reptile, par une attestation de naissance en captivité, et doit posséder un C.I.C. (certificat intra-communautaire), délivré par la D.I.R.E.N. (Direction Régionale
de l’Environnement). Un marquage d’identification par puce électronique est obligatoire pour les reptiles de l’annexe A.

ANNEXE B :
Cette annexe regroupe les espèces de l’annexe II de la C.I.T.E.S non classées en catégorie A et les espèces constituant une menace écologique si introduites dans le milieu naturel.
L’importation de reptile d’un pays tiers a l’Union Européenne nécessite un permis d’exportation du pays d’origine et un permis d’importation du pays destinataire.
La circulation et le commerce intra-communautaire des reptiles sont libres mais le détenteur
doit être capable de prouver l’origine licite du reptile par une attestation de naissance en captivité émanant de l’éleveur ou un numéro de permis C.I.T.E.S (si reptile importé d’un pays tiers de l’Union Européenne).

ANNEXE C :
L’annexe C regroupe les reptiles de l’annexe III de la C.I.T.E.S. L’importation de reptiles de
l’annexe C est possible sur présentation d’un permis d’exportation ou d’un certificat d’origine.

ANNEXE D :
L’annexe D regroupe les reptiles non protégés par la convention de Washington. L’importation de reptiles de l’annexe D nécessite une simple notification d’importation au bureau des douanes


Exemple : Morelia spilota cheynei CITES annexe II / UE annexe B
Revenir en haut Aller en bas
cabri
Membre Fondateur
avatar

Nombre de messages : 3768
Age : 36
Nombre de concours gagné : 1
Date d'inscription : 23/11/2007

MessageSujet: Re: Législation européenne   Ven 30 Sep - 23:27

mais ces annexes ne concernent que les importateurs non?
ou peut être aussi les particuliers qui importent des animaux depuis des pays hors UE?

¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤Signature¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤
1.1.0 Heterodon nasicus
1.0.0 Antaresia maculosa
1.1.0 Morelia bredli
1.0.0 Gonyosoma oxycephala
1.1.0 Bothrochilus boa
Revenir en haut Aller en bas
Gwalchafed
Membre actif
avatar

Nombre de messages : 372
Age : 39
Localisation : ..........en France....
Date d'inscription : 16/11/2009

MessageSujet: Re: Législation européenne   Sam 1 Oct - 10:15

Oui, ça concerne les deux ; c'était aussi une référence importante avant l'arrêté Perret...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Législation européenne   

Revenir en haut Aller en bas
 
Législation européenne
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Croisé Européenne / Siamois Seal Point - SAINT-SAVIN - (n° 10-91FF) 28/04/10
» BIWAN (européenne croisée siamoise poils longs)
» DALIA (européenne tricolore)
» ONYX Européenne écaille de tortue 06/10/2007
» BISCOTTE - Européenne écaille de tortue - MIGNALOUX-BEAUVOIR - (10-468 FF) 31/08/10

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Reptilia :: Géneral :: Législation-
Sauter vers: