Alerte aux terrariophilles de la région de Charleroi!!!!

Vu sur un autre forum, je fais suivre pour nos amis Belges.

Attention à tous ceux qui Habitent dans la zone de Charleroi!!!!!!!

Une de nos sources nous a confirmée qu'il y aurais des saisie de prévuesdans la zone,tolérance zéro pour ceux qui ne seront pas enordre!!(permis d'environnement).
Le procureur du roi de la zone Charleroi à ordonné les saisies sans deuxième chance,au détriment des reptiles biensûr!!!
Donc ,ou vous vous faites petit,ou vous faites la demande pour vous protéger vous et vos reptiles!!!!
faites copier coller et bombardé partout sur le net!!
Le président Guillaume Michel.

Rejoignez nous!!!!

aftb@live.be

Yeeeees,enfin du nettoyage!
Very Happy

Sadique

(je plaisante) ^^

Moi aussi... Cool

Ceci dit, la tolérance à toujours été à zéro...
Pour info, ils en sont à près de 80 saisies ...

je comprend pas trop.En fait,ils saisissent les gens qui ne sont pas en ordre,c est ca?

Exactement!

Un peu de nettoyage, sa fera de mal a personnes... Et tant pis pour ce qui ne sont pas en ordre Wink

C'est un peu plus compliqué que ça malheureusement....

pandaemonium a écrit:: C'est un peu plus compliqué que ça malheureusement....

Oui. J'imagine.

J'ai jamais rien compris à la législation Belge... ^^'

j'avoue que j'ai un peu de mal aussi avec la législation belge... c'est quoi la règle dans la région de charleroi? aucun reptile sans autorisation?

A Charleroi comme dans toute la Wallonie, il faut le permis d'environnement à partir d'un seul spécimen, même une toute bête guttata.

Pour compléter les infos de Dom', Pat, je me permets de te citer. Tu as un topo complet et concis sur ton site, en ce qui concerne la législation en Belgique, Wallonie, Flandres, Bruxelles...

http://www.snakevipera-reptiles.com/categorie,reglementation,2898174.html

Je cite, pour les paresseux du clic:

"POUR LA BELGIQUE

En wallonie: La détention de reptiles demande une autorisation d'un permis d'environnement. Par contre, le maintient en captivité de reptiles venimeux est devenu strictement interdit.

Pour obtenir le permis d'environnement, voici le site: http://www.permisenvironnement.be

A Bruxelles tous les reptiles sont purement interdits.

En flandre il est autorisé d'avoir 30 reptiles, seuls les non venimeux sont autorisés ainsi que les serpents dont la taille est inférieure à trois mètres.

C'est la loi Vlarem.

Concernant la détention de serpents venimeux et de grands Boidés, la législation flamande c'est durcie également."

Compléments, pour les curieux des détails rébarbatifs:

En Wallonie:
Décret du 11-03-1999 du Gouvernement wallon, en application depuis le 01-10-2002. Article 10. Rubrique 92.53 concernant les parc zoologiques, les parcs animaliers et les ménageries permanentes.
Une ménagerie permanente est à considérer (décision de la DPA du 05-12-2002) comme suit : désigne le lieu où sont hébergés des animaux exotiques, sans qu'un nombre minimum soit imposé (...) il en résulte que non seulement les mammifères exotiques comme les lions, léopards ou les ours mais également les reptiles tombent sous l'application de cette rubrique.

Ce qui veut dire qu'à la possession d'un seul reptile, l'on est considéré comme 'ménagerie permanente'. Il faut donc remplir un formulaire de demande de permis d'environnement, que l'on soumet ensuite au collège échevinal. (Equivalent de la structure communale en France.)

Ce collège/l'administration met en place une enquête de 'commodo/incommodo' au sein de l’administration communale et dans un périmètre de 50 m autour de l'habitation pour laquelle le permis est demandé. On colle des affiches de format A4 aux abords de la maison, voire sur une porte ou une fenêtre de la demeure.

C'est la DNF (Division Nature et Forêts) qui s'occupe ensuite de la visite des installations (donc en fait, le garde forestier de la zone de domiciliation), généralement accompagné par une personne de la cellule environnementale de la Police Fédérale.

Suite à l'enquête et aux avis favorables, le collège échevinal prend une décision en prenant cette fois en compte les avis du voisinage. Ils peuvent donc refuser un permis malgré un bilan positif, pour ne pas se mettre à dos des électeurs potentiels...
Si pour cette raison (ou une autre), le permis se trouve refusé, il est possible d'opérer un recours auprès des services vétérinaires de la région wallonne qui examinera la candidature de façon neutre. Et si les services de la DNF sont favorables, les services vétérinaires outrepassent les avis du voisinage et accordent le permis.

Il semble qu'en cas d'illégalité, la région de Mons soit plus 'sévère' que celle de Tournai, par exemple... procédant à des saisies, alors que le secteur de Tournai encourage vigoureusement à une mise en règle rapide.

Changement dans l'air, dont honnêtement, je ne sais pas où il en est... Il a été question il y a quelques années, de créer une liste 'positive' d'environ 150 espèces considérées comme simples de maintenance, et qui ne nécessiteraient plus le permis d'environnement. Ce genre de liste existe pour certains mammifères dits exotiques, oiseaux, etc... mais il semble qu'elle ne reste qu'un projet en suspend, en ce qui concerne les reptiles.

En Flandre, il me semble aussi, même si l'on ne maintient pas de venimeux et que l'on est sous le quotas de 30 individus de moins de 3m, qu'il faille demander une autorisation à la commune et aussi à son propriétaire si l'on est locataire. Une taxe d'une 100aine d'euros par an est également versée.(Le montant est apparemment variable suivant les communes), et la détention de venimeux et de serpents de plus de 3m doit faire l'objet de démarches supplémentaires.

Questions;

1. Quelles sont ces démarches supplémentaires en Flandres, pour la possession de venimeux et de bêtes de plus de 3m, ou en cas dépassement des quotas? Pat semble dire que les choses se soient durcies pour ces cas de figure. En quoi?
2. En quoi la loi s'est-elle durcie ces derniers temps en Wallonie, comme tu le dis, Dom? S'agit-il de la loi elle-même, ou de son application?
3. Où en est l'élaboration/validation de cette 'liste positive' pour la Wallonie? Difficile de trouver des infos fiables à ce sujet...

Ce ne sont que détails glânés dans mes souvenirs (mon vécu en Wallonie) et sur la toile, que je vous livre ici. Je laisse nos amis Belges y apporter les corrections nécessaires et infos manquantes, s'ils le souhaitent. : )

merci à vous deux pour les explications Smile

et on ose se plaindre de la dureté et de la complexité de la législation française Laughing

D'après mes sources,en wallonie, il n'y aurait aucune loi interdisant, à priori, les reptiles venimeux Il faut évidemment comme pour toutes les autres espèces exotiques le permis d'environnement adéquat.

-Question 1:
En Flandre,si on souhaite dépasser 30 animaux, ou maintenir des venimeux,crocos ou gros animaux par exemple, il faut alors demander une autorisation, mais en ce qui concerne les venimeux, les autorités ont décidé de ne plus accorder d'autorisation depuis un bon moment déjà.
-Question 2:
La loi n'a pas changé, le durcissement venant généralement des communes dans la décision finale quant à l'octroi du p.e,certaines d'entre elles donnant systématiquement un avis défavorable (Ans notamment, suite au cirque médiatique d'un certain "expert en nac"), ce qui enverra le candidat tout droit en recours dès le départ...
Ton texte ne décrit pas exactement la procédure telle qu'elle se passe:
La demande doit d'abord être introduite à la commune, qui s'assure que le dossier est complet et recevable.

Le dossier part ensuite à la région Wallone, qui désigne diverses instances (police de environnement, DNF, AFSCA etc...) qui seront chargées de contrôler le demandeur et d'émettre un avis sur sa demande avec contrôle des installation etc...
Le fonctionnaire technique de la région Wallone émet alors un avis favorable ou défavorable sur la demande en fonction des données récoltées par les "experts" .
C'est ensuite la commune qui prend la décision finale,en tenant normalement compte de l'avis du fonctionnaire technique, mais aussi de l'enquête publique auprès du voisinage, et c'est souvent là que ça commence à merder, quand ça merde...

Question 3:
Il n'existe à ce jour aucune liste de reptiles interdit en wallonie.
Un groupe de travail composé d'associations de terrariophiles, d'un représentant de la police fédérale , de biologistes,de vétérinaires, de commerçants et de diverses associations de protection de la nature ont bossé sur la liste positive de reptiles qui pourraient êtres maintenus par des particuliers il y a quelques années. Le résultat final était tout à fait raisonnable et acceptable pour pratiquement tout le monde(je dois l'avoir quelque part si ça intéresse du monde), mais une fois entre les mains de l'AFSCA et de la commission des parcs zoologiques ,la liste a été passée à la moulinette et réduite à une vaste plaisanterie; c'est la liste qui traine sur pas mal de forums.
Bien évidemment, les importateurs, commerçants et associations terrariophiles ne sont pas d 'accord avec la liste telle que l'afsca l'a sortie, des recours ont été introduits, et j'ignore oú on en est avec cette histoire à l'heure actuelle...

Tao a écrit:: D'après mes sources,en wallonie, il n'y aurait aucune loi interdisant, à priori, les reptiles venimeux Il faut évidemment comme pour toutes les autres espèces exotiques le permis d'environnement adéquat.

Effectivement Pat, rien n'est interdit et les venimeux sont soumis au P.E comme les autres serpents, mais les autorisations ne sont plus délivrées...

D'accord...
Je rejoins cabri car j'avais ce sentiment depuis bien longtemps en fait, me disant que la législation belge n'était pas si... clémente que cela, au regard de la terrariophilie.

Dommage également que l'on en vienne à un refus implicitement systématique des P.E, si c'est consécutivement à une mauvaise image donnée par certains... d'où l'importance d'être carrés dans nos approches et nos pratiques...

Merci des compléments d'info, Dom'. C'est très intéressant.

lilliaOoo a écrit:: Dommage également que l'on en vienne à un refus implicitement systématique des P.E, si c'est consécutivement à une mauvaise image donnée par certains... d'où l'importance d'être carrés dans nos approches et nos pratiques...

Les refus sont plus souvent liés aux craintes du voisinage, même si elles sont infondées ou irrationnelles,mais c'est clair que les pitreries médiatiques de certains n'aideront pas les terrariophiles... Very Happy

lilliaOoo a écrit:: D'accord...
Je rejoins cabri car j'avais ce sentiment depuis bien longtemps en fait, me disant que la législation belge n'était pas si... clémente que cela, au regard de la terrariophilie.

Clairement, et selon moi, ça explique en grande partie pourquoi 99% des terrariophiles Belges ne sont pas en règle.

Je relis...
Non que je veuille déménager en Belgique Laughing

, mais il me semble que le pays est un bon exemple de 'durcissement' par manque de sérieux de la part des terrarios. A moins que beaucoup aient été d'emblée découragés par toutes les étapes à franchir, car décrit par toi, Dom', l'ensemble paraît assez ardu...

Pour en revenir à cette fameuse 'liste positive' en Wallonie qui semble toujours à l'"étude":

pandaemonium a écrit:: Le résultat final était tout à fait raisonnable et acceptable pour pratiquement tout le monde(je dois l'avoir quelque part si ça intéresse du monde), mais une fois entre les mains de l'AFSCA et de la commission des parcs zoologiques ,la liste a été passée à la moulinette et réduite à une vaste plaisanterie; c'est la liste qui traine sur pas mal de forums.

Tu parles de la liste ci-dessous? Elle fait effectivement un tollé si on lit les réactions çà et là, et ça se comprend, car elle semble bien peu adaptée à une maintenance aisée et ne nécessitant pas de permis... des espèces basiques sont absentes, et des rarissimes mentionnées;

BOIDAE :

- acrantophis dumerili
- acrantophis madagascariensis
- boa constrictor
- epicrates cenchria
- epicrates maurus
- sanzinia madagascariensis
- charina trivirgata
- antaresia childreni
- antaresia maculosa
- antaresia perthensis
- antaresia stimsoni
- morelia bredli
- morelia spilota

COLUBRIDAE :

- arizona elegans
- bogertophis rosaliae
- bogertophis subocularis
- drymarchon corais
- drymarchon melanurus
- elaphe guttata
- elaphe obsoleta
- elaphe quatuorlineat
- elaphe taeniura
- elaphe vulpina
- lampropeltis alterna
- lampropeltis calligaster
- lampropeltis getula
- lampropeltis mexicana
- lampropeltis pyromelana
- lampropeltis ruthveni
- lampropeltis triangulum
- lampropeltis webbi
- lampropeltis zonata
- lampropeltis aurora
- lampropeltis fuliginosus
- lampropeltis inornatus
- lampropeltis olivaceus
- lampropeltis virgatus
- natrix maura
- natrix tessellata
- nerodia cyclopion
- nerodia fasciata
- nerodia rhombifer
- nerodia sipedon
- pituophis catenifer
- pituophis melanoleucus
- pituophis ruthveni
- thamnophis atratus
- thamnophis brachystoma
- thamnophis butleri
- thamnophis couchil
- thamnophis elegans
- thamnophis fulvus
- thamnophis gigas
- thamnophis hammondii
- thamnophis marcianus
- thamnophis ordinoides
- thamnophis proximus
- thamnophis radix
- thamnophis rufipunctatus
- thamnophis sauritus
- thamnophis sirtalis
- thamnophis valida

GEKKONIDAE :

- ailuronyx seychellensis
- chondtodactylus angulifer
- coleonyx brevis
- coleonyx elegans
- coleonyx mitratus
- coleonyx variegatus
- eublepharis marcularius
- geckonia chazaliae
- gehyra dubia
- gehyra mutilata
- goniurosaurus araneus
- goniurosaurus kuroiwae
- goniurosaurus lichtenfelderi
- goniurosaurus luii
- hemitheconyx caudicinctus
- lepidodactylus lugubris
- nephrurus asper
- oedura monilis
- phelsuma abbotti
- phelsuma cepediana
- phelsuma klemmeri
- phelsuma laticauda
- phelsuma lineata
- phelsuma madagascariensis
- phelsuma quadriocellata
- phelsuma serraticauda
- phelsuma standingi
- rhacodactylus auricularis
- rhacodactylus ciliatus
- rhacodactylus leachianus

CHELIDAE :

- chelodina longicollis
- chelodina novaeguineae
- emydura subglobosa

EMYDIDAE :

- chrysemys picta
- emys orbicularis
- graptemys geographica
- graptemys pseudogeographica
- pseudemys concinna
- pseudemys nelsoni
- pseudemys peninsularis
- pseudemys texana
- terrapene carolina
- terrapene ornata
- terrapene ornata
- trachemys scripta

GEOEMYDIDAE :

- cuora amboinensis
- mauremys caspica
- mauremys iversoni
- mauremys leprosa
- mauremys mutica
- mauremys pritchardi
- mauremys rivulata

KINOSTERNIDAE :

- kinosternon baurii
- kinosternon leucostomum
- kinosternon subrubrum
- sternotherus carinatus
- sternotherus minor
- sternotherus odoratus

PELOMEDUSIDAE :

- pelomedusa subtufa
- pelusios castaneus
- pelusios gabonensis
- pelusios niger

TESTUDINIDAE :

- testudo graeca
- testudo hermanni
- testudo marginata

CHAMAELEONIDAE :

- chamaeleo calyptratus
- furcifer pardalis

LACERTIDAE :

- timon lepidus
- timon pater

POLYCHROTIDAE :

- anolis carolinensis
- anolis equestris
- anolis porcatus
- anolis roquet
- norops sagrei

SCINCIDAE :

- egernia cunninghami
- egernia depressa
- egernia frerei
- egernia hosmeri
- egernia inornata
- egernia rugosa
- egernia saxatilis
- egernia stokesii
- egernia striata
- egernia striolata
- egernia whitii
- tiliqua multifasciata
- tiliqua nigrolutea
- tiliqua occipitalis
- tiliqua rugosa
- tiliqua scincoides

VARANIDAE :

- varanus acanthurus
- varanus gilleni
- varanus glauerti
- varanus scalaris
- varanus similis
- varanus storrii
- varanus timorensis
- varanus tristis

Je serais personnellement intéressée de voir celle de départ.

C'est bien celle là, du grand n'importe quoi!
Peut-on parler du "sérieux terrariophile "dans un pays oú sur 200000 amateurs estimés, seulement moins de 50 en criant très fort ont un permis? Very Happy

Les démarches ne sont pas si compliquées, mais comme tu dis, nombreux sont ceux qui ont peur de se lancer, au risque de se griller eux-même ou de se mettre des emmerdes sur le dos.
D'autre part, les communes ne sont pas foutues d'informer correctement les éventuels candidats, par ignorance .
Les refus ne sont pas systématiques dans toutes les communes, loin de là, j'en connais même un qui traine par ici qui n'a reçu la visite d'absolument personne lors de sa demande,P.E les doigts dans le nez!
Les problèmes surviennent généralement quand le voisinage s'en mêle, des comités se forment,des pétitions circulent, les communes ont peur et ne veulent pas d'emmerdes, et faute de personnes compétentes et lucides pour trancher, ça part souvent en vrille...
Les boutiques ont également une grande responsabilité dans cette problématique, en vendant n'importe quoi à n'importe qui, sans obligation d'informer sur la législation.
+ de 200 magasin en Belgique pour moins de 50 terrariophiles, dont l'immense majorité ne mettra jamais les pieds dans une boutique pour y acheter un reptile...y'a pas un truc qui cloche?
Quant aux trop nombreux trisomiques qu'on ne peut pas qualifier de terrariophiles et qui maintiennent des reptiles,ils nous font énormément de tort, c'est vrai, mais bon,ça se nettoie très vite , et c'est tant mieux!
Very Happy

Seulement 50 titulaires de PE t'es sure ? ça me parait peu....

Tu sais d'où c'est parti ces contrôles ? Mes sources à l'AFSCA sont restées discrètes à ce sujet mais j'ai cru comprendre qu'une saisie record avait été faite chez un gars qui demandait un PE pour une gutt...et par record, j'entends au moins crotale, crocos, divers animaux dans un état lamentable, et un couple d'e.murinus en sale état....

Gwalchafed a écrit:: Seulement 50 titulaires de PE t'es sure ? ça me parait peu....

Tu sais d'où c'est parti ces contrôles ? Mes sources à l'AFSCA sont restées discrètes à ce sujet mais j'ai cru comprendre qu'une saisie record avait été faite chez un gars qui demandait un PE pour une gutt...et par record, j'entends au moins crotale, crocos, divers animaux dans un état lamentable, et un couple d'e.murinus en sale état....

Oui, 50 grand maximum.
Pour ce qui est des saisies sur Charleroi, très dur d'avoir des infos...

quand même ce principe de demander l'accord de la municipalité et du voisinage ça me choque franchement!
demander l'accord à des connaisseurs c'est une chose, mais demander aux voisins, qui sont généralement des gens complètement étrangers aux reptiles et même plus généralement aux animaux non domestiques, c'est crétin et insensé!
si je demande à mes voisins si ça les dérange pas que j'aie des reptiles, par méconnaissance et peut être par peur irraisonnée, ils refuseront, c'est évident... ils ne font pas la différence entre une gutt et un molure et ils n'ont même pas conscience que leur berger allemand à moitié cinglé est bien plus dangereux que mon couple de bredli! Rolling Eyes

Invité

cabri a écrit:: !
si je demande à mes voisins si ça les dérange pas que j'aie des reptiles, par méconnaissance et peut être par peur irraisonnée, ils refuseront, c'est évident...

Je ne connais pas tes voisins donc je m'abstiendrait de te répondre, néammoins me concernant deux fois par semaine j'ai droit a une aide, cette aide bien que régulière il arrivve souvent que le perssonel tourne assez régulièrement,l'assoc en charge de gerer celle ci est au courant que j'ai des serpents et cela est bien sur stipuler au perssonnes ammener a venir chez moi, ben je doit avouer que cela ne les dérangent pas outre mesure ,les questions qu'ils me posent assez souvent "Sont t'ils venimeux ?" Se balladent t'ils en liberté ?

Ensuite aprés 5 min d'adaptation chez moi, je réponds bien volontier a leurs diverse questions sur les moeurs de mes protéger et pour finir je tue avec plaisir tous a priori et au passage je révise mes connaissances. Laughing

Concernant mes voisins de paliers.....c'est plus délicat, en effet beaucOup de retraité .... Alerte aux terrariophilles de la région de Charleroi!!!! 917530

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