Les pros du CdC, par ici s'il vous plait.

Royal17 a écrit:

Ah Kalessin apporte un argument de plus. C'est difficile avec un extrait en revanche de savoir si dans un autre article il n'y a pas une close disant l'inverse.

Je vous encourage donc à lire l'article en question, le code NOR est le suivant : DEVN0650442A (pour une recherche sur légifrance) .

@Koléra : je comprends tout à fait ce sentiment de fossé entre une protection dans les textes et ce qui se passe dans les faits. Mais la problématique reste la même pour la faune métropolitaine : les reptiles sont protégés mais les personnes qui en rencontrent ont souvent un argument "coup de pelle". Devrait-on autoriser leur détention non contrôlée sous prétexte qu'ils sont injustement détruits, ou cela va-t-il créer une pression encore plus grande sur les populations ? Il est très facile de se procurer de la couleuvre d'Esculape, du lézard vert ou de la vipère aspic en bourse européenne, et un bout de papier libellé "NC " est très facile à produire.
La détention de reptiles français n'est pas interdite, elle est réglementée, c'est la condition pour que leur élevage soit suivi. Sinon n'importe qui peut attraper un serpent dans son jardin, et ne sera jamais contrôlé pour savoir d'où vient l'animal puisqu'il ne sera pas soumis à une tenue de registres. Ramener des reptiles de Guyane est presque plus compliqué que d'en acheter en bourse, ça c'est vrai, mais je connais pas mal de personne qui en ont ramené, et si leur détention n'était pas contrôlée je suis certain que ce serait un véritable bordel.

Kalessin, je n'ai strictement rien contre la réglementation, d'ailleurs j'ai crée ce thème pour me renseigner sur cette dite réglementation, en vue de présenter très prochainement mon dossier CdC ( avec l'aide de CAPA présents sur ce forum ), mais ce qui me fait pousser des plaques sur le coin de la tronche, c'est la complexité à comprendre et interpréter ces dites lois.
Vous l'avez très bien remarqué, ne serait-ce que pour une seule des espèces que j'ai cité, le Cenchria Cenchria, plusieurs avis!!!

Que dois-je faire? Par ou commencer?

Ayant lu, et tenté de comprendre les textes, car on trouve toujours un texte qui en contredit un autre, j'ai peur de me planter dans l'élaboration de mon dossier. Je ne veux pas détenir d'espèces qui nécessitent une autorisation, sans avoir mon CdC, tout ce que je demande, c'est que quelqu'un puisse dire clairement, avec des mots simples, sans me sortir tel ou tel article ( merci, j'ai les yeux en compote à force de les consulter ), quoi présenter, quelle erreur à ne pas commettre, lors de la construction du dossier, afin de ne pas me trouver bridé à certaines espèces et pas à d'autres, comme c’est arrivé à certains membres.

Aujourd'hui, le coup de coeur est porté sur le Cenchria ( Paupiette bien sur, pour faire simple ), demain j'aurais peut-être envie d'un retic'...

D'ici là, j'aurais acquis des Morelia et BCI, peut-être du Regus, qui eux ne nécessitent pas le CdC dans la limite des quotas, mais me dire qu'il faut que j'attende deux ans, comme avait cité Zia pour l'obtention d'un CdC, avouez que ça fait un peu chier. Mais bon, j'attendrais quand même.

Le delai d\'attente est fonction des departement,
ici, nous en avous une tous les 6 mois environ, edonc les candidats attendent maximun 6 mois apre sque leur dossier ait été declaré recevable et complet.
Tu doit connaitre (pas par coeur, mais au moins ceux concernant les especes demandées (selon la CITES, le reglement 338/97 et l\'arrété du 10 aout / arrété de Guyane) les textes de loi, dans toutes les commissiosn il y a un expert legislation, et en general ils aiment savoir si tu sais de quoi tu parles.
le dossier est personnel, l\'erreur a ne pas faire est de copier le dossier tout fait de quelqu\'un d\'autre, car la tu te fait descendre, et cela est trés compréhensible...
Si tu ne sais pas ce que tu as dedans, c\'est trés simple a voir, et la...........
Du moment ou tu le rédige toi meme, tu sais ce que tu a mis dedans, et la, y\'a plus de pieges pour la commission.
il faut d\'abord prendre contact avec ta DDSV, il vont te fournir une trame pour la constitition du dossier, ainsi que t\'informer des delais avant passage en commission.
N\'oublie pas d\'avoir un stage de formation, de 25 heures théorique et 50 heures de pratique, pour les especes demandées.

Sans cette attestation de stage, oublie le CDC......

Comme tu le dis Koléra, tu as un coup de coeur pour le cenchria, et tu auras peut-être envie d'un rétic...
Si une lubie de gutt ne prête à grandes conséquences, celle d'un rétic en pose...
Lors du CDC, tu es sensé te renseigner et démontrer tes connaissances sur l'animal que tu souhaites détenir... Dans le cas des gros boïdés, des venoms et de certaines espèces fragiles, on ne peut pas en détenir du jour au lendemain...
Nous ne pouvons pas faire l'impasse du CDC, qu'il paraisse inutile, ou pas...

Merci pour les renseignements Gwama, et pas de soucis, le dossier sera perso et bien préparé. J'ai déjà pris contact avec unE CAPA confirmée dans ma région.


Merci Utopia, mais les venimeux, je les laisse aux autres. Je ne me sens ni le courage, ni la possibilité d'en posséder. Quant à la lubie à laquelle tu fais allusion, je ne suis pas du genre à acquérir une bête et m'en séparer quelques années plus tard, parce que je ne m'étais pas renseigné sur l'espèce auparavant. Mais c'est une bonne remarque don beaucoup de gens devraient suivre l'exemple.

Koléra a écrit:

Merci Utopia, mais les venimeux, je les laisse aux autres. Je ne me sens ni le courage, ni la possibilité d'en posséder. Quant à la lubie à laquelle tu fais allusion, je ne suis pas du genre à acquérir une bête et m'en séparer quelques années plus tard, parce que je ne m'étais pas renseigné sur l'espèce auparavant. Mais c'est une bonne remarque don beaucoup de gens devraient suivre l'exemple.

Je parlais "en général", pas juste dans ton cas

Ben pour parler franchement, je ne sais pas comment ça se passe chez toi Gwama, mais dans mon département c'est parfois la confusion sur la lecture des textes : mêmes les membres ONCFS de la commission se sont plantés en beauté sur certains sujets. Je comprends donc tout à fait que la rédaction d'un certificat reste un exercice d'alambic...

Le mieux à faire lorsqu'on débute une rédaction de dossier de CDC et qu'on souhaite allez jusqu'au bout, c'est de prendre RDV avec la responsable DSV "faune sauvage captive" du département et de lui expliquer la démarche. Loin des clichés c'est souvent une personne qui prendra le temps de vous expliquer le cheminement et d'éclairer votre lanterne sur la législation. Même s'il y a un désaccord sur ce point (ce sont des êtres humains, ils se trompent parfois), il est toujours plus facile d'exposer ses arguments posément que de venir au clash en commission.

Enfin ce qui m'énerve le plus ce sont ces rumeurs propagées par forums (je précise avant de recevoir les pierres : pas ici pour l'instant) : la plupart des personnes intervenant n'ont qu'une vague idée de ce qu'est le CDC et une idée encore plus vague des textes de loi, "ont entendu par le cousin du voisin d'un gars qu'il connaisse que..." et continuent à alimenter des histoires fantaisistes sur ce qu'il faut faire et ne pas dire. Ils contribuent à maintenir la confusion et cela au détriment de tous, ce qui est bien dommage.

P.S. : j'avais fait un post plus long mais aussi ennuyeux en fait, mais tout a été effacé. Note pour les lecteurs : Google chrome est une belle me*** en béta pour l'instant, restez sur Mozilla en attendant les MAJ.

Euh, en parlant d'informations non fondées, je viens de faire un petit tour sur le site de vente de Savannah à propos d'Epicrates cenchria.
Ici ils proposent de l'E.c. maurus, avec le texte suivant :

"A titre d’information, cette espèce nécessite un certificat de capacité d’agrément ou une autorisation préfectorale de détention. Vous pouvez néanmoins l’acquérir, en prenant connaissance de ces obligations. L’autorisation préfectorale de détention se présente sous la forme d’un formulaire de six pages [...] que vous devez remplir et envoyer à la préfecture ou DDSV de votre département. Ce formulaire simplifié n’est pas difficile à remplir. Avec ce formulaire l’Etat veut s’assurer que vous soyez capable de maintenir cette espèce dans des conditions adéquates. Normalement vous devez envoyer le formulaire avant l’achat, même si les DDSV reconnaissent qu’il est difficile de décrire la maintenance de l’animal s’il on ne le possède pas encore. Notre rôle est de vous informer clairement de ces obligations, mais nous ne pouvons vous demander si vous avez fait cette démarche ou pas."

Bon, ça part peut-être d'une bonne intention, de vouloir informer les clients, mais c'est quand même du foutage de gueules. Comment peut-on espérer que les amateurs s'y retrouvent avec ce type de confusion ? Et surtout, comment une telle bourde peut-elle arriver sur un site "pro" (je mets les guillemets, quand même).
Un certificat de capacité d'agrément, cela n'existe pas, c'est une demande d'autorisation de détention. Et ce type de demande, certes simplifiée, ne concernent absolument pas les espèces de faune guyanaise . La seule espèce française concernée par cette demande est la tortue d'Hermann.

Je voudrais éviter de (re)lancer une polémique, mais après lecture et relecture des nombreux textes (arrêtés, code de l'environnement, etc...), certains points me semblent obscures.
Ayant eu une discussion avec mon ancienne DDSV à ce sujet, je me rend également compte que l'obscurité règne au sein même de l'administration.

J'aimerais donc les avis de personnes avisées et non pas des bruits de couloirs (qu'ils soient administratifs ou terrariophiles). Merci d'apporter des arguments législatifs, car des affirmations ce n'est pas ce qui manque sur le net.
Attention, merci de prendre le temps de lire attentivement afin d'éviter les malentendus. Je vais essayer de m'appuyer autant que possible sur des citations des textes originaux.


Donc, récapitulons...

l'arrêté du 10 août 2004 stipule qu'il faut CDC/AOE pour détenir, je cite, "les espèces figurant sur les listes établies pour l’application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement" (cf. annexe 2 du dit-arrêté).

L'arrêté du 16 mai 1986 (alias arrêté Guyane) est justement un texte "pour l'application des articles 3 et 4 de la loi relative à la protection de la nature" (Code de l'environnement, Livre IV, etc... c-a-d R411-3 et R411-4).

Donc on en déduit tout naturellement que les espèces concernées par l'arrêté Guyane (appelons-le ainsi pour plus de simplicité) sont soumises à l'obtention de CDC/AOE.


TOUTEFOIS,


l'arrêté du 10 août 2004 précise (voir le petit astérisque) que pour les espèces figurant sur les listes établies pour l’application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement, je cite, "l’obligation d’autorisation et de marquage ne s’applique pas :

– aux animaux autres que ceux prélevés dans la nature et appartenant à des espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement ne prévoient pas d’interdiction d’activités applicables à ce type d’animaux ;

– en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, aux animaux des espèces considérées qui ne sont pas détenus sur cette partie du territoire national."



Soit j'ai raté quelquechose, soit on peut tout naturellement en déduire qu'un spécimen, s'il n'est pas prélevé dans la nature et s'il n'est pas détenu sur la partie du territoire national où le transport et interdit, n'est pas soumis au obligation d'autorisation et de marquage.

De plus, l'arrêté du 24 juillet 2006 modifiant l'arrêté Guyane ne précise rien concernant ces dites autorisations de détention. Les seules autorisations citées sont celles applicables au titre du règlement (CE) 338/97, c'est à dire des autorisations qui concernent le commerce et non pas la détention.


Je pense que ça mérite réflexion.

amicalement

Rémi

Merci Rémi...
Je suis certain que tu as des actions chez Doliprane .

LOL

J'ai écrit au ministère et également à un contact dans une DDSV.
On verra ce que j'ai raté dans les textes.

Par contre, est-ce que mes déductions semblent cohérentes pour vous, ou pas?

Rémi a écrit:

LOL

J'ai écrit au ministère et également à un contact dans une DDSV.
On verra ce que j'ai raté dans les textes.

Par contre, est-ce que mes déductions semblent cohérentes pour vous, ou pas?

Les déductions sont cohérentes, elles ne font que confirmer ce que je dis depuis le début, c'est à dire la contradiction incessante d'un texte de loi par un autre.

Et je suis au point de déduire qu'avant de présenter mon dossier CDC, il faudra que je prenne rendez-vous à la DDSV de mon département et que je leur pose la question "qu'est-ce qu'il vous faut à VOUS?", car j'ai l'impression qu'aucune DDSV n'est en phase avec une autre.

Je fais remonter ce post pour éclaircir le sujet "1ere ou seconde génération captive" en fonction du statut de protection. Voilà le document fourni par ma DDSV à ce sujet :

L'analyse de Rémi et le document de Kalessin se recoupent, à priori pour les serpents guyanais non venimeux il ne serait pas nécessaire de détenir cdc et aoe.
Ca serait le cas si certaines de ces espèces étaient inscrites en Annexe I/A, donc d'office inscrite en annexe 2 de l'Arreté Ministériel du 10 aout 2004.
J'ai bon ?

YES

merak a écrit:

L'analyse de Rémi et le document de Kalessin se recoupent, à priori pour les serpents guyanais non venimeux il ne serait pas nécessaire de détenir cdc et aoe.

Petit bémol quand même : le terme "vente" du document ne retire pas le fait qu'il faut être capacitaires pour certaines espèces. Il faut lire "vente entre capacitaires" plutôt. On le voit bien quand il est indiqué à propos des spécimens en annexe A que la vente est libre avec CIC : libre oui, mais réservée aux capacitaires ! Idem pour les espèces françaises.

Nous nous sommes déjà exprimés sur le sujet sur un autre forum !

Notre DDSV fait une lecture du texte (juste ou fausse ???) et demande pour la faune guyanaise CDC + AOE. Il s'avère que dans de nombreux départements l'interprétation est la même.
Donc si vous êtes capacitaire pour ces animaux vous n'aurez pas de problème sur l'ensemble du territoire Français, si vous ne l'êtes pas vous ne pouvez maintenir, exposer ou vendre que dans les départements dans lesquels la lecture du texte est plus ouverte.
Nous avons décidé de passer le CDC sur les Boïdés guyanais pour être plus sereins. Cela nous ferais mal de venir exposer nos animaux dans un département voisin et de voir nos bêtes saisies pour des raisons de discordances administratives comme nous l'avons vu il n'y a pas bien longtemps.

Marc & Soazick

Attend... si je comprends et interprète bien ce que tu viens d'écrire, chaque DDSV est libre d'interpréter la loi comme elle le veut?

Je vais essayer de faire un mixe des avis différents sur ce sujet... On va prendre l'exemple de deux départements, et d'une espèce, le Cenchria Cenchria...

D'après certains, qui ont eu l'amabilité de détailler la loi, il serait possible de détenir du Cenchria Cenchria, né en captivité deuxième génération sans être titulaire du CDC+AOE, à condition de pouvoir prouver leur naissance par les certificats de cession... Ok, ça c'est une chose.

Admettons, que j'acquière un Cenchria Cenchria, l'année prochaine et que je prouve que c'est un NC 2ème génération, qu'il a tous ses papiers et tout le bataclan qui va avec... donc, je suis en droit de la posséder... Mais le hic, d'après toi, c'est que si dans mon département la DDSV est d'accord, celle du département d'à coté ne l'est pas, je risquerais de me faire confisquer mon animal, tout ça parce que personne n'est fichu de se mettre d'accord?

La seule solution que je verrais dans ce cas là, c'est d'encastrer la tête dans le mur, non pas seulement à celui qui viendrait saisir mon animal, mais aussi à celui de mon département qui m'aurait donné l'avis favorable et par son interprétation m'aurait mis hors la loi...

Atention "Koléra" en colére
Monte ton dossier CDC tranquillement et attête de te prendre la tête

Je redis une fois de plus mon point de vue :

Cenchria cenchria NC F2 + identification = CDC + AOE avec CDC Boidés

Cenchria cenchria WC= CDC + AOE avec CDC faune guyanaise

Dans les 2 cas, CDC + AOE OBLIGATOIRE.

L'arrété modificatif de juillet 2007 stipule uniquement les modalités de transport, maintiens ou vente, et precise qu'on peut les maintenir en captivité si NC (F1 ou F2 selon les especes) + identification, mais toujours avec CDC + AOE

BAR-NECK a écrit:

Atention "Koléra" en colére
Monte ton dossier CDC tranquillement et attête de te prendre la tête

Avoues qu'il y a de quoi perdre la boule, non?

Gwama a écrit:

Je redis une fois de plus mon point de vue :

Cenchria cenchria NC F2 + identification = CDC + AOE avec CDC Boidés

Cenchria cenchria WC= CDC + AOE avec CDC faune guyanaise

Dans les 2 cas, CDC + AOE OBLIGATOIRE.

L'arrété modificatif de juillet 2007 stipule uniquement les modalités de transport, maintiens ou vente, et precise qu'on peut les maintenir en captivité si NC (F1 ou F2 selon les especes) + identification, mais toujours avec CDC + AOE

Oui patWon,

passe ton CDC et arrete de vouloir tuer tout le monde!

(si tu veux le passer pour Epicrates cenchria, ça m'interessera peut etre aussi de le passer un de ces jours)

Pepper a écrit:

passe ton CDC et arrete de vouloir tuer tout le monde!

(si tu veux le passer pour Epicrates cenchria, ça m'interessera peut etre aussi de le passer un de ces jours)

Ah mais je ne veux tuer personne moi, je ne suis qu'un pacifiste

Et je suis en train de constituer mon dossier, mais j'attends un rdv avec la direction de la DDSV de mon département afin d'avoir tous les renseignements don j'ai besoin. Je ne voudrais pas le faire n'importe comment et me faire nik-nik sur certaines espèces

Pour le Cenchria, dépêche-toi, Mimi va certainement nous pondre une portée l'année prochaine... heu, pas elle en fait, mais sa femelle

Faut pas que j'oublis les Boeleni d'Erwan pour le CDC non plus... La prochaine fois, j'y vais en sweat poches larges... Tu préfère la femelle ou le mâle?

tu crois qu'il se rendra compte de qqch si on lui remplace ses boeleni par des gutt?

(Erwan si tu lis ce message, pardonne nous )

Faut en profiter pendant qu'ils sont encore Juv'

Limite, on y met des Lampro', tu sais, ceux dans le genre tuyaux d'arrosages bien foncé... Il y verra que dalle!!!

Ou alors on y met des pogos à la place et on lui mytho que les pogos ont bouffé les Boeleni...Yeahhhhhh, ça tiens comme version ça