Code de l'environnement art 411.1, 413;2? 413.3

Voila je viens de regardre sur legifrance mais je ne trouve pas ces raticles du code de l'environnement.*
Ce sont ceux qui apparement déterminent en france l'obligation d'ètre titulaire d'un CDC et d'une AOE pour le maintien d'espèces non domestiqques.

siquelqu'un pouvait me dire où les trouver.
en attendant je cherhce, si je trouve, je vous en fait part.

Envoyé par mail. (le code en entier!!!!!)

Page 128......

Merci Ratou j'en peux plus de la lesgislation , j'ai jamis voulu ètre avocat
en fait j'ai trouvé également voici un copié collé pour ceux que ça interesse

Section 1 : Préservation du patrimoine biologique.
Article L411-1 En savoir plus sur cet article...
I. - Lorsqu'un intérêt scientifique particulier ou que les nécessités de la préservation du patrimoine biologique justifient la conservation d'espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées, sont interdits :
1° La destruction ou l'enlèvement des oeufs ou des nids, la mutilation, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la perturbation intentionnelle, la naturalisation d'animaux de ces espèces ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur détention, leur mise en vente, leur vente ou leur achat ;
2° La destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement de végétaux de ces espèces, de leurs fructifications ou de toute autre forme prise par ces espèces au cours de leur cycle biologique, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat, la détention de spécimens prélevés dans le milieu naturel ;
3° La destruction, l'altération ou la dégradation du milieu particulier à ces espèces animales ou végétales ;
4° La destruction des sites contenant des fossiles permettant d'étudier l'histoire du monde vivant ainsi que les premières activités humaines et la destruction ou l'enlèvement des fossiles présents sur ces sites.
II. - Les interdictions de détention édictées en application du 1° ou du 2° du I ne portent pas sur les spécimens détenus régulièrement lors de l'entrée en vigueur de l'interdiction relative à l'espèce à laquelle ils appartiennent.
Article L411-2 En savoir plus sur cet article...


Article L413-2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Ordonnance n°2008-507 du 30 mai 2008 - art. 47
I. - Les responsables des établissements d'élevage d'animaux d'espèces non domestiques, de vente, de location, de transit, ainsi que ceux des établissements destinés à la présentation au public de spécimens vivants de la faune locale ou étrangère, doivent être titulaires d'un certificat de capacité pour l'entretien de ces animaux.
II. - Par dérogation au I, les professionnels ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen sont dispensés de la possession du certificat de capacité s'ils exercent leur activité de façon temporaire et occasionnelle en France, sous réserve :

1° D'être légalement établis dans un de ces Etats autre que la France pour y exercer cette activité ;

2° Lorsque ni l'activité ni la formation y conduisant ne sont réglementées dans l'Etat d'établissement, de l'avoir exercée dans cet Etat pendant au moins deux ans au cours des dix années qui précèdent la prestation.

Les professionnels mentionnés au premier alinéa doivent, lorsqu'ils effectuent pour la première fois leur prestation en France, en informer au préalable l'autorité administrative compétente par une déclaration qui peut donner lieu à une vérification des qualifications professionnelles du prestataire. Le contrôle auquel il est procédé doit permettre à l'autorité compétente de s'assurer que la prestation ne portera pas atteinte à la sécurité ou la santé du bénéficiaire du service du fait du manque de qualification professionnelle du prestataire. En cas de différence substantielle entre les qualifications professionnelles du prestataire et la formation exigée de nature à nuire à la santé ou à la sécurité des destinataires du service, l'autorité administrative compétente met le prestataire à même de démontrer qu'il a acquis les compétences et connaissances manquantes.

Les conditions d'application du présent II sont précisées par décret en Conseil d'Etat.
III. - Les dispositions du présent article s'appliquent également aux établissements existants au 14 juillet 1976 dans les délais et selon les modalités fixés par décret en Conseil d'Etat.
Article L413-3 En savoir plus sur cet article...
Sans préjudice des dispositions en vigueur relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement, l'ouverture des établissements d'élevage d'animaux d'espèces non domestiques, de vente, de location, de transit, ainsi que l'ouverture des établissements destinés à la présentation au public de spécimens vivants de la faune locale ou étrangère, doivent faire l'objet d'une autorisation délivrée dans les conditions et selon les modalités fixées par un décret en Conseil d'Etat.
Les dispositions du présent article s'appliquent également aux établissements existants au 14 juillet 1976 dans les délais et selon les modalités fixés par décret en Conseil d'Etat.

Moi ça me gave mais grave cette histoire à la fin... J'en ai marre de découvrir chaque jour de nouveaux articles, de nouvelles lois ou des lois qui en contredisent des autres. P'tain, si j'avais su dans quel bordel je me suis lancé...! Enfin bref, c'est à se demander comment certains ont soit disant pu obtenir le CDC + AOE en 10 pages.

Mais bon, finalement je me dis qu'avec certaines personnes il vaut mieux être prudent et surtout être en règle. Je ne voudrais pas que, comme par hasard ( notez bien que j'ai dis par hasard ), je me retrouve un de ces quatre matins avec l'ONCF à ma porte... mais alors, vraiment par hasard... Pffffffff, quelle prise de tête!!! Bref, je pense soumettre mon dossier pour la prochaine cession.

Il n'y a pas sans arrêt de nouveaux textes. Simplement les terrarios découvrent avec quelques années de retard des dispositifs légaux établis de longue date.
La législation est un peu complexe à appréhender, mais une fois qu'on en comprend la logique elle devient très claire. Ce sont les applications, liées à la "départementalisation" des services et donc aux personnes, qui sont pénibles car chacun y va de son interprétation personnelle.

L'Article R 413 définit les conditions de présentation, obtention des CDC et AOE, rien de plus. C'est un règlement d'application, un "mode d'emploi" de la loi de 88 sur l'obligation d'être capacitaire et aoe pour détenir de la faune sauvage.

Au bout d'un moment, il faut se plonger dedans, arrêter de râler et comprendre que le législateur a moyennement envie de voir circuler des chiées d'animaux invasifs, dangereux, anxiogènes pour la population, sans contrôle. Nos lois sont assez lourdes, certes, mais une fois titulaires des cdc et aoe tout est beaucoup plus vivable.
Alors, certes, un CDC et une AOE ne se font pas en 10 pages. Quand on vous dit que monter un dossier digne de ce nom prend du temps, c'est que ça prend du temps. Certains ont du mal à comprendre que les lecteurs de ces dossiers ne connaissent souvent rien aux reptiles : il suffit de se mettre à leur place pour écrire un dossier qui leur est destiné à eux.
Donc, être CLAIR, CONCIS et éviter le jargon terrariophile que nous seuls comprenons.
Apporter TOUS les arguments prouvant que l'on est compétent et que les installations sont parfaitement pensées.
Plus on est précis et clair, plus la commission sera favorable.
Et ça, ça se TRAVAILLE !

Maintenant à chacun de voir. Sachez juste que ceux qui refusent de passer leurs cdc et aoe, avec des animaux y étant soumis, tout en pavanant sur les forums, se mettent en situation périlleuse, les forums étant depuis quelques temps abondamment épluchés par les services de l'Etat. Etat qui a aménagé des plages de liberté pour les éleveurs d'animaux sauvages, dont la seule réaction a été de gueuler (comme d'habitude) à l'atteinte aux libertés (et gnagnagna).
Depuis quelques mois les saisies tombent et les peines sont sérieuses, donc, à chacun de réfléchir.
Comme j'en ai un petit peu assez de prévenir et de passer pour le méchant capa pas rigolo, je m'arrêterais ici. Marre d'expliquer
Voyez ce qui vous semble le mieux, et assumez en cas de problème.

Effectivement toute cette lesgislation est lion d'ètre récente et bien au contraire, contrairement à ceux que croient beaucoup de térrariophile, l'aeeété du 10 aout 2004 a nettement assoupli tout cela.
Pour faire simple, c'est facile dans l'ordre pyramidal, comme me la expliqué le technicien de la ddsv il y'a d'abord le code de l'environnement à respecter, et les différents arrétés (arrété de 2004, arrété de 97 , arrété de guyane) ensuite la réglementation européenne avec le CE 338/97, la convention de Berne pui internationale avec la cites.

certains m'ont dit que la cites ne géglementait que les fux commerciaux, d'import et d'export de faune et flore sauvage oui mais dans la but de la prot,ection et préservation des espècesde la faune et flore sauvage.
Ce que j'énnonce est tréws succin, mais j'essaie d'expliquer de la façon la plus simpliste possible et j'ai omis encore pas mal d'articjes.

J'avoue que tout cela paraît logique et simple pour certains, mais en étant objectif j'avoue que cela n'est pas à la portée de tout le monde, surtout lorsque l'on a pas fait détudes de droit.
Pour les personnes reellement passionnées mais qui intellectuellement ne peuvent pas inyégrer ces textes de lesgislation.

d'autre part il n'est pas demandé de connaître ces textes par coeur ce qui serait idiot, ou d'avoir la scien infuse, personne ne l'a.

Il faut juste savoir que la passion qui nous anime est soumise à réglementation, et que nous devons savoir ou trouver ces textes et lesquels nous concernnent.


Il faut savoir aussi que ceux qui obtiennent un certficatde capacité en 10 pages comme le dit Holera se retrouvent dans des situations trés restrictives.
Tous les CDC ne sont pas identiques
on ne peut pas comparer le travail fournit pour élaborer un CDC et demande d'AOE pour vénimeux au travail demandé pour un CDC qui ne concernera qu'un élevage d'ekaphes guttata.

Il faut non pas connaître toute la réglementation, mais celle qui concerne les animaux que nous maintenons.

En tout cas, comme le dit Merak un CDC demabde beaucoup de travail, un travail que j'ai moi mème sous éstimé.
J'ai commencé ç y travailler en 2006 ensuite des raisons personnelles ont fait que j'ai du momentannement reprter.
J'ai effectué des stages et me suis fait aidé par des personnes cpacitaires , notemment pour les lesgislation.
Il faut absolument se faire aider par des capacitaires et ètre soutenu par sa DDSV sinon on court droit à l'echec.
J'ai soumis ce que j'avais fait à Merak et Akatrus , leurs critiques ont été constructives, car ils ont ponité toutes les failles de mon dossier, tout comme le technicien de la DDSV qui hier m'a posé la simple question
Savez vous quelle réglementation française vous oblige à ètre titulaire d'un CDC et d'une AOE?
Si cela avait été en comission, j'étais mal et c'est là qu'il m'a parlé du code de l'environnement, me disant que beaucoup de dossiers étaient refusés car les personnes ne conaissianet pas le BA BA.
Si vous ne vous sentez pas à la hauteur de ce projet, n'achetez pas d'animaux soumis au CDC et AOE
Les vérifications vont ètre de plus en plus nombreuses et pour preuve, j'ai droit à une seconde viste.
certaines personnes capacitaies de mon département risquent d'ètre soumis également à des vérifications.
Je rappèle également que lorsque l'on est capacitaire et titulaire d'une >AOE, on se doit de respecter la restriction imposée par l'AOE, les demandes d'extension doivent attendre 2 ans.
De plus si votre AOR est celle d'un établissemnt de 2ème catègorie et que vous avez acheté entre temps desbètes qui vous classeraient en première catégorie (gros boîdés ou bénoms) vous risquez fort que votre CDC et AOE vous soit retiré, mais aussi une saisie et une amende qui peut s'ensuivre d'emprisonnement.
J'avoue que ce travail est fastidieux, ça fait 4 jours quepeufine mon dossier, trace des plans, fait des photos, reprend et etaye tous mes articles et je n'en suis pas à 10 pages mais à plus de 7° pages et je suis loin d'avoir tout peufiné.
Car il faut en plus que les personnes qui liront ce dossier ne s'y ennuient pas, que ce soit clair et ordonné.
Pour ma part un grand Merci à Aktarus et à Merak qui m'ont énormément apporté pour l'élaboration de ce dossier
et aussi à Gwama, sam34 qui m'ont envoyé les plans de leur CDC ainsi qu'à Rémi pour les réponses apportées sur le forum, ratsnake pour m'avoir envoyé en MP des précisions sur le code de l'environnement et pour son forum par le biais duquel j'ain pu rencontrer ces personnes/.

m'obligez pas a en remettre une couche.........
si, je précise:
se mettre en regle, c'est bien, mais etre en regle avant d'avoir les bestioles, c'est mieux.......
alors, pour ceux qui ne sont pas capa alors qu'ils devraient l'etre, bah magnez vous le fion !!!!!!!!
cordialement.
Jean.

Non ce n'est pas la peine d'en remettre une couche
C'est toujours la mème ritournelle.
Je viens de me relire sur le paragraphe du dessus, désolé pour toutes cesfautes de frappe, mais de mon grand age et ma vue basse, écrire sur fond gris est un handicap.
Bref mon dossier est clos et j'en suis content, pour la visiste DDSV, ils sont déja passés pour les reptiles , là c'est juste pour mes installations de recifal et le reste de mes bestioles comme le bengale et les perroquets quoique j'attend de toute façon une réponse du ministère à savoir s'il est utile de rajouter le reste, car mème si c'est du non domestique ce n'est pas soumis à CDC et AOE
enfin qui vivra verra...........
Perso j'arrive à un age ou je n'ai plus envie de m'ennerver sur les forums, chacun étant responsable des ses actes et prèt à en assumer les consequences, bonnes ou mauvaises.

Elios a écrit:

Non ce n'est pas la peine d'en remettre une couche
C'est toujours la mème ritournelle.
Je viens de me relire sur le paragraphe du dessus, désolé pour toutes cesfautes de frappe, mais de mon grand age et ma vue basse, écrire sur fond gris est un handicap.
Bref mon dossier est clos et j'en suis content, pour la visiste DDSV, ils sont déja passés pour les reptiles , là c'est juste pour mes installations de recifal et le reste de mes bestioles comme le bengale et les perroquets quoique j'attend de toute façon une réponse du ministère à savoir s'il est utile de rajouter le reste, car mème si c'est du non domestique ce n'est pas soumis à CDC et AOE
enfin qui vivra verra...........
Perso j'arrive à un age ou je n'ai plus envie de m'ennerver sur les forums, chacun étant responsable des ses actes et prèt à en assumer les consequences, bonnes ou mauvaises.

entierement d'accord avec toi, sur tous les points, sauf sur un:
meme si tu as des betes ne nécéssitant pas un CDC et une AOE, met les quand meme sur ton dossier en CDC et en AOE, ça ne coute pas grand chose de plus et tu m'en remercieras apres ......
je pense que Yom sera d'accord avec moi...... ?

Citation :

Enfin bref, c'est à se demander comment certains ont soit disant pu obtenir le CDC + AOE en 10 pages

au moins avec seulement 10 pages, tu es certain qu'ils le lisent... ou qu'ils l'ont lu le jour de ton passage
moi, c'était évident qu'ils ne l'avaient pas lu...
ils ne savaient rien de mon dossier...j'ai du me justifier de tout alors que tout était marqué nor sur blanc dans mon dossier

Ce n'est pas normal de la part des membres de ta commission, malheureusement c'est souvent le cas. Pareil pour moi dans les Hauts de Seine, c'est horrible de tout reprendre à 0 pour expliquer. Ici j'ai eu le cas inverse, c'est bien plus intéressant. Il faut espérer et se préparer au pire !!

merak a écrit:

Ce n'est pas normal de la part des membres de ta commission, malheureusement c'est souvent le cas. Pareil pour moi dans les Hauts de Seine, c'est horrible de tout reprendre à 0 pour expliquer. Ici j'ai eu le cas inverse, c'est bien plus intéressant. Il faut espérer et se préparer au pire !!

Ben c'est encouragent tout ça......

Stan a écrit:

merak a écrit:

Ce n'est pas normal de la part des membres de ta commission, malheureusement c'est souvent le cas. Pareil pour moi dans les Hauts de Seine, c'est horrible de tout reprendre à 0 pour expliquer. Ici j'ai eu le cas inverse, c'est bien plus intéressant. Il faut espérer et se préparer au pire !!

Ben c'est encouragent tout ça......

nonnnnn euhhhhhhh........tu crois ????????

Quoi qu'il en soit, chez moi les autorités compétantes ont déjà annoncées la couleur: PAS TROP DE BLABLA, DE TOUTE FACON ON NE VA PAS TOUT LIRE!

Stan a écrit:

Quoi qu'il en soit, chez moi les autorités compétantes ont déjà annoncées la couleur: PAS TROP DE BLABLA, DE TOUTE FACON ON NE VA PAS TOUT LIRE!

MDRRRRRRR !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

jean 45 a écrit:

m'obligez pas a en remettre une couche.........
si, je précise:
se mettre en regle, c'est bien, mais etre en regle avant d'avoir les bestioles, c'est mieux.......
alors, pour ceux qui ne sont pas capa alors qu'ils devraient l'etre, bah magnez vous le fion !!!!!!!!
cordialement.
Jean.

Ah... Je serais quand même curieux de savoir comment toi, et d'autres CAPA aujourd'hui avez procédé!!!

Avez-vous fait tout dans les règles? C'est à dire acheté les terras, les avez mis en fonction, puis attendu patiemment la visite de la DDSV, passez la commission, et que, seulement ensuite, avez acquis les bêtes? Grosso-me.rdo 1 an d'attente ( voir 2 ), sans compter les travaux que vous avez effectué avant l'acquisition ou construction des terras!

Ou alors, vous avez acquis vos bêtes bien des années avant, puis vous... ah non, pas vous quand même?

Les DDSV était certainement plus conciliante à l'époque Kolera......
Moins de forum pour faire circuler les infos...... Etc.

En partant du principe qu'il faut de l'expérience pour obtenir le CDC et l' AOE, je pense que l'on peut partir du principe que pour faire un dossier assez complet sur les espèces demandées, il faut les avoir maintenues, non ?

W. a écrit:

En partant du principe qu'il faut de l'expérience pour obtenir le CDC et l' AOE, je pense que l'on peut partir du principe que pour faire un dossier assez complet sur les espèces demandées, il faut les avoir maintenues, non ?

Non par forcement..... Tu peux acquerir ton expérience chez des éleveur confirmé.

Stan a écrit:

Non par forcement..... Tu peux acquerir ton expérience chez des éleveur confirmé.

Oui, c'est vrai.
Et moi qui croyais avoir trouvé une faille .

Certains partent au quart de tour, c'est impressionnant.
Koléra, ce que Jean a dit rejoint ce que nous avons déjà dit à propos des textes : ils vont durcir. Les régularisations NE SERONT PLUS acceptées. C'est plus clair posé de cette manière ?
Peu importe les conditions dans lesquelles Jean et nous autres avons passé nos cdc aoe : on les a, et l'on se permet de vous expliquer des choses que l'on nous exposé après nos passages. Les évolutions de textes entre autres.
Chacun fait comme il veut, pourvu qu'il assume en cas de problème.
Je répète que présenter cdc aoe pour des espèces non venimeuses et hors géants (molure, rétic séba eunecte, le quatuor de choc) est carrément à portée de n'importe quel éleveur un peu motivé. C'est un peu long mais un an dans la vie d'un éleveur franchement...

merak a écrit:

Certains partent au quart de tour, c'est impressionnant.
Koléra, ce que Jean a dit rejoint ce que nous avons déjà dit à propos des textes : ils vont durcir. Les régularisations NE SERONT PLUS acceptées. C'est plus clair posé de cette manière ?
Peu importe les conditions dans lesquelles Jean et nous autres avons passé nos cdc aoe : on les a, et l'on se permet de vous expliquer des choses que l'on nous exposé après nos passages. Les évolutions de textes entre autres.
Chacun fait comme il veut, pourvu qu'il assume en cas de problème.
Je répète que présenter cdc aoe pour des espèces non venimeuses et hors géants (molure, rétic séba eunecte, le quatuor de choc) est carrément à portée de n'importe quel éleveur un peu motivé. C'est un peu long mais un an dans la vie d'un éleveur franchement...

Non, c'est pas plus clair, j'aurais besoin d'un dessin pour illustrer

Non, soyons sérieux. Je suis tout à fait d'accord avec vous. Je ne suis pas un vieux de la vieille dans ce petit monde de la terrario, mais le peu de temps que j'y suis m'a suffit pour savoir que les espèces qui me passionnaient n'étaient pas les plus simples à maintenir. Oui c'est vrai, ça m'a énormément coûté de passer près des Boiga, de certains phylodrias, des Bitis ou d'autres venimeux arboricoles, ainsi que retic et molure et ne pas me laisser tenter. Mais voilà, vous lisant sur divers forum, lisant vos expériences, conseils au fil du temps, fréquentant certains terrariophiles sérieux, compétents ( pas tous hein ), j'ai décidé de faire ça dans les règles, malgré la complexité de toutes ces démarches, je suis en train de monter mon dossier afin d'obtenir mon CDC + AOE... Et pas uniquement pour des Gutt
J'estime être sérieux dans mes démarches, donc je ne me sens pas particulièrement visé par certaines réflexions citées plus haut. C'est juste un principe moral qui m'énerve. Je sais bien que par votre expérience et en vue du durcissement des contrôles et application des lois vous soyez plus stricts dans vos réponses sur les forums, mais un peu d'indulgence quand même. Que jette la première pierre celui qui n'a pas fauté!!! Tout le monde ne navigue pas sur les forums depuis aussi longtemps que vous. Moi-même, je n'en connaissais pas l'existence il y a quelques temps... Je me complaisais avec mes gutt, et ne savais pas qu'existait tout ce petit monde derrière le rideau. C'est aussi en le découvrant que j'ai découvert une toute autre manière de pratiquer le terrario... d'autres espèces surtout. Puis à lire n'importe quoi au départ, on a envie de faire n'importe quoi... Je dirais même qu'heureusement il se balade des gens comme vous sur le forum qui s'efforcent de conseiller les gens. Mais il y a manière de faire et dire, et manière de faire et dire, hein?

Merak, puisque c'est toi que j'ai cité, je m'adresse principalement à toi ( et Jean45 par la même occasion )... J'ai suivi de près tes installations, ton évolution au travers de tes posts sur LMDR et je dois avouer que ça laisse rêveur et pour moi un exemple à suivre en ce qui concerne les installations. J'ai également eu l'occasion de voir celles de Jean sur venom.philodryas.com . Votre désir de vous légaliser est pour ma part quelque chose d'exemplaire, c'est la raison pour laquelle je ne peux que vous conseillers de continuer à inciter ceux qui étaient dans votre cas, à se mettre au travail afin de pouvoir profiter de leur passion en toute légalité, et surtout, le plus important, en toute sécurité. Car vivre caché, peut un jour ou l'autre, coûter très cher, que ce soit au point de vue pénal, ou pire, sécurité.

Effectivement nous sommes plus fermes, car à cause des abus de ces derniers temps le législateur durcit le ton et nous DEVONS être plus fermes. Ce n'est pas une question de manière de dire, même si j'ai pu te heurter, ou un souci de "qui a fauté ou pas", il est simplement nécessaire de se plonger dans les textes, d'en bouffer matin et soir, de dialoguer avec sa DDSV, etc... Pour les gens motivés évidemment.
Si tu es en procédure, certes tu galères parce que c'est long, mais puisque tu sembles avoir la bonne démarche tu devrais comprendre notre point de vue et donc, comprendre notre ton.
Pas d'animosité dans mes propos, j'ai vraiment autre chose à faire que de bomber le torse sur les forums

Oui Jean tu as raison je vais de toute façon ajouter les autres espèces à mon dossier, j'ai encore un peu de temps et puis je commence à prendre gout.
En fait pour l"aquariophile ils ne réclament de conaissances biologiques que le cycle de l'azote ensuit niveau lesgislation la réglementation est la mème pour toutes les espèces de faune et flore sauvage donc rien de plus à savoir.
Et quand à la maintenace des perroquets c'est pas bien sorcier non plus.
Je vous ferai part du cheminement de tout ça.
Dans tous les cas, ils auront intérèt à avoir lu mon dossier car tout est dedans et je ne me priverai pas de leur dire, j'ai bossé alors j'espère en retour avoir les respect que tous les memebres de comission aient lu mon dossier, sinon je ne me privrai pas de leur demander pourquoi ils ont voulu ètre memebre de co:mission.
n fin on verre bien tout ça.........