Compte rendu pour la faune guyanaise

cabri a écrit:

toute la faune française est soumise à CDC y compris la faune guyanaise.
la seule chose qui ait changé à propos de l'arrêté de Guyane c'est que le déplacement de faune guyanaise ne nécessite plus d'autorisation de transport.

C'est tout à fait vrai.

A votre place, j'attendrai un peu. Il y a des nouvelles mesures prisent lors d'une réunion le 18 décembre 2007 (il me semble) qui devraient être annoncées dans le premier semestre de cette année. Si mes informations sont bonnes, il risque d'y avoir du changement. Ces mesures concernent la faune guyanaise en général et donc les corallus en particulier.

à mon avis ils se sont rendu compte que même les spécialistes du milieu pigent rien à leur truc! au lieu de faire des modifs d'arrêtés en veux-tu en voilà, il faudrait sortir un arrêté de remplacement clair et carré... c'est pas faute de le vouloir mais c'est complètement flou leurs textes!

cabri a écrit:

à mon avis ils se sont rendu compte que même les spécialistes du milieu pigent rien à leur truc! au lieu de faire des modifs d'arrêtés en veux-tu en voilà, il faudrait sortir un arrêté de remplacement clair et carré... c'est pas faute de le vouloir mais c'est complètement flou leurs textes!

Completement d'accord, leur pu**** (excusez mais je le pense) d'arrété sont plus que mal foutu, t'en lis un, il te reporte sur 5 autres bordel!

C'est incompréhensible ou presque!

Flo.P a écrit:

Et non, on est pas d'accord, car il en reproduit chaque année, et il est capacitaire qu'a partir de cette année!

Et bien il n'était pas dans la légalité, j'ai vu à la bourse de Houten des Français qui vendaient des venimeux sans CDC. Malheureusement Flo, tu t'apercevras de plus en plus que tu as deux catégories de gens, ceux qui respectent les lois, et ceux qui ne la respectent pas.

Je le sais bien sa mimi...

Mais bon, je me pose des questions et j'en est bien le droit car je vais certainement pas me cassé le cul a passé un CDC si je peut passé a coté tout en etant dans la légalité.

Maintenant il est en regle, et sa théorie cité plus haut est passé, donc d'apres sa dsv et bien non, il etait pas dans l'ilégalité... et sa passe devant le tribunal.

Apres je comprend que tu te dise le contraire, car moi aussi je pense et pensé le contraire.
L'espoir fait vivre, et je vais téléphoné a ma dsv comme sa je serai au point.

oui méfie toi des gens qui sont hors la loi et qui peuvent se trouver des justifications plus ou moins... scabreuses!
renseigne toi à la source, c'est à dire les autorités

cabri a écrit:

oui méfie toi des gens qui sont hors la loi et qui peuvent se trouver des justifications plus ou moins... scabreuses!
renseigne toi à la source, c'est à dire les autorités

Meme les autorités sont au courants de rien pour la pluspart, a qui faire confiance honetement...
Je téléphone demain!
Je sais pas trop comment je vais formulé sa mais bon...

bon, bon en tant que:

A)bon copain

B)Modérateur

Je tenais a y mettre mon grain de sel,Michèle tu n'est une menteuse je te croit, pareil Summerain n'est pas une menteuse, comme j'ai dit a Flo:

toute lois est sujet a différentes interprétation suivant l'avis de chacun.

Sinon dans les tribunaux il n'y aurais ni procureur, ni avocat,ni jurrés, hors ce n'est pas le cas

Laissons donc les D.D.S.V ce "fritter" entre elle mais pas de cela entre membre de Reptilia.

Pourkoi ne pas y invité des membre de D.D.S.V de différents département ici ?

Bref que le débat continue comme c'est le cas présent courtoisement, merci.

Je ne comprend pas du tout ce que tu veux dire

Simplement michèle que je ne souhaite pas que ce topic soit sujet a dispuste entre membre(j'en sait quelque chose. ) ,

parce que les D.D.S.V interprete la lois différaments suivant le département .

koenma a écrit:

Simplement michèle que je ne souhaite pas que ce topic soit sujet a dispuste entre membre, parce que les D.D.S.V interprete la lois différaments et j'en sait quelque chose.

Tu ne souhaites peut être pas que ce topic devienne un sujet de dispute, mais je veux que ce topic fasse comprendre à ceux qui n'arrive pas à comprendre que les lois françaises sont pour tout le monde pareilles, et que les DDSV sont obligées d'appliquer la loi

Les DDSV sont obligées d'appliquer la loi OUI mais ils l'interprete de différentes façon.

Bonjour je n'ai pas lu tous les posts mais je vais vous répondre en citant les textes. Je voudrais préciser que les DSV ne sont pas toujours au courant des textes et qu'elles recherchent les références légales au moment du dépôt de dossier pour transmettre le tout avec les avis de la commission au préfet. Les serpents ne sont qu'une toute petite partie de leur travail, leur priorité étant la santé publique. D'autre part les personnels des DSV changent souvent et ce qu'une personne de leur service a pu accepter peut être refuser par son remplaçant parceque c'est illégal (ça c'est déjà vu !)
Je suis titulaire d'un CDC toutes espèces d'animaux de la classe serpentes (y compris faune française et guyane) et de l'AOE correspondante. Mon ex siège à la commission des sites de mon département.

Selon l'arrêté du 10 aout 2004 (la référence pour tout le monde) les espèces qui demandent obligatoirement le CDC et l'AOE sont :

- toutes les espèces d'annexe A du règlement de la communauté européenne (équivalent à l'annexe I de la cites)

- toutes les espèces considérées comme dangereuses (les plus de 3 mètres et les venimeux) selon l'arrêté du 21 novembre 97

- ET ce qui nous intéresse : toutes les espèces figurant sur les listes établies pour l'application des articles L411 du code de l'environnement





Autrement dit les listes établies ce sont : les espèces françaises METROPOLITAINES (arrêté de 93 je ne sais plus)Arrêté du 09/09/93 :

Art. 1er. - Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps, dans les conditions déterminées par les articles R. 211-1 à R. 211-5 du code rural, la destruction ou l’enlèvement des oeufs ou des nids, la destruction, la mutilation, la capture ou l’enlèvement, la naturalisation des amphibiens et des reptiles suivants ou, qu’ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat:
…
Colubridés:

Couleuvre verte et jaune, Hierophis (Coluber) viridiflavus (Lacépède, 1789); Coronelle lisse, Coronella austriaca Laurenti, 1768;

Coronelle bordelaise, Coronella girondica (Daudin, 1803);

Couleuvre d’Esculape, Elaphe longissima (Laurenti, 1768);

Couleuvre à échelons, Elaphe scalaris (Schinz, 1822);

Couleuvre de Montpellier, Malpolon monspessulanus (Hernann, 1804);

Couleuvre vipérine, Natrix maura (Linné, 1758);

Couleuvre à collier, Natrix natrix (Linné, 1758);

Vipère de Séoane, Vipera seoanei Lataste, 1879;

Vipère d’Orsini, Vipera ursinii (Bonaparte, 1835).



ET l'arrêté de Guyane qui date de 86 et qui interdisait la vente C'EST TOUT (FAUX !!!), maintenant la vente est autorisé.

L’arrêté guyane ancienne version :

Art 2 : Sont interdits en tous temps, sur tout le territoire national la naturalisation ou, qu’ils soient vivants ou mort, le colportage, la mise en vente, la vente ou l’achat des espèces de reptiles et amphibiens ci-après. Leur transport est interdit en tout temps sur tout le territoire national à l’exception du département de la Guyane d’où ils ne peuvent toutefois pas être exportés : des reptiles des espèces non domestiques suivantes ou, , leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente ou leur achat.

Ophidiens :

Toutes les espèces de serpents représentées dans le département de la Guyane.

Nouvelle version

Article 5


A l’article 3 bis de l’arrêté du 15 mai 1986 susvisé fixant sur tout ou partie du territoire national des mesures de protection des reptiles et des amphibiens représentés dans le département de la Guyane, sont ajoutés les alinéas ainsi rédigés :

« L’interdiction de naturalisation, de transport, de colportage, d’utilisation, de mise en vente, de vente ou d’achat, prévue aux articles 1er, 2 et 3, ne s’applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l’agriculture, ou légalement introduits en France.

Toutefois, la marque du spécimen est conservée en place sur celui-ci au moment de la naturalisation et tout animal naturalisé est mentionné dans un registre coté et paraphé par le maire ou le commissaire de police et tenu sans blanc ni rature, afin de permettre le contrôle de sa provenance. Sur ce registre figure en tête le nom ou la raison sociale du taxidermiste, son adresse ainsi que son numéro d’enregistrement au registre des métiers. Pour chaque animal, le registre précise le nom scientifique et le nom commun, l’origine et la destination, les nom et prénom de la personne qui l’a remis, le numéro du permis d’importation le cas échéant, ainsi que les dates d’entrée et de sortie de l’atelier de taxidermie.

Les exemptions ci-dessus aux interdictions de naturalisation, de transport, de colportage, d’utilisation, de mise en vente, de vente ou d’achat ne dispensent pas de l’obtention des autorisations requises, le cas échéant, au titre du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce. »

Le dernier paragraphe de l’article 5 est très clair ! il s’agit d’une exemption de transport et de mise en vente d’achat,… mais ne dispense pas du CDC+AOE. Auparavant pour effectuer ces actes en plus détenir le CDC+AOE il fallait une autorisation du ministère de l’environnement ! c’est une dispense pour les CDC + AOE de cette autorisation.


Quand on dit ça à la DDSV, ils répondent que la Guyane c'est français, ok, mais les espèces françaises qui sont protégées ce sont juste les espèces métropolitaines, l’arrêté du 22 juillet 93 établit la liste et il n'y a pas les espèces de Guyane.

L’arrêté du 09/09/93 n’abroge pas l’arrêté Guyane qui est toujours en vigueur mais modifié !

Vous pouvez également consulter le site cites.ecologie.gouv.fr qui donne le statut de certains espèces. Lorsque l’on recherche corallus caninus, il est bien indiqué comme protégé avec l’article de référence.

Note de koenma:Ton texte en bleu c'était illisible, la c'est mieux

cabri a écrit:

je m'étais également renseignée sur ce cas c'est pas simple loin de là.
je n'ai pas la prétention d'être mieux renseignée que des agents de telle ou telle DDSV mais voilà ce que j'ai compris de mes recherches:

l'Epicrates cenchria cenchria, au même titre que toutes les autres sous-espèces d'Epicrates cenchria, fait partie de la faune guyanaise, qui fait elle même partie de la France.
toute la faune française est soumise à CDC y compris la faune guyanaise.
la seule chose qui ait changé à propos de l'arrêté de Guyane c'est que le déplacement de faune guyanaise ne nécessite plus d'autorisation de transport.
pour ce qui est du CDC, il reste nécessaire pour détenir ces espèces.

voilà ce que j'en ai retenu

Entièrement d'accord.
oui les epicrates sp et corallus sp sont soumis au CDC et à l'AOE (autorisation d'ouverture d'etablissement) délivrée par la prefcture .
Il n'y a pas 36000 manières de lire et d'appliquer un texte de lesgislation.
Ce ne sont pas les DDSV qui apliquent differement, mais bien souvent les térrariophiles qui ne comprennet pas ou à moitié ce que leur dit leur DDSV.
Maintenant que ceux qui veulent rester dans leur ignorance, y restent.

cheops a écrit:

cabri a écrit:

je m'étais également renseignée sur ce cas c'est pas simple loin de là.
je n'ai pas la prétention d'être mieux renseignée que des agents de telle ou telle DDSV mais voilà ce que j'ai compris de mes recherches:

l'Epicrates cenchria cenchria, au même titre que toutes les autres sous-espèces d'Epicrates cenchria, fait partie de la faune guyanaise, qui fait elle même partie de la France.
toute la faune française est soumise à CDC y compris la faune guyanaise.
la seule chose qui ait changé à propos de l'arrêté de Guyane c'est que le déplacement de faune guyanaise ne nécessite plus d'autorisation de transport.
pour ce qui est du CDC, il reste nécessaire pour détenir ces espèces.

voilà ce que j'en ai retenu

Entièrement d'accord.
oui les epicrates sp et corallus sp sont soumis au CDC et à l'AOE (autorisation d'ouverture d'etablissement) délivrée par la prefcture .
Il n'y a pas 36000 manières de lire et d'appliquer un texte de lesgislation.
Ce ne sont pas les DDSV qui apliquent differement, mais bien souvent les térrariophiles qui ne comprennet pas ou à moitié ce que leur dit leur DDSV.
Maintenant que ceux qui veulent rester dans leur ignorance, y restent.

Dans ce cas pourquoi Michéle c'est non, il faut être capa et Summerrain c'est oui, pas besoin d'être capa,réponse de leurs DDSV respective

Citation :

Maintenant que ceux qui veulent rester dans leur ignorance, y restent.

Je suis censsé bien le prendre ça

J'halucine, si je pose des question tel, c'est justement pour tiré tout au clair et eviter une gourde!

PS: petite question hors sujet, pourquoi a t'on le droit de détenir un BCC guyana alors?

Flo.P a écrit:

Citation :

Maintenant que ceux qui veulent rester dans leur ignorance, y restent.

Je suis censsé bien le prendre ça

J'halucine, si je pose des question tel, c'est justement pour tiré tout au clair et eviter une gourde!

tu m'en fais une jolie de gourde toi on dit bourde et pas gourde;
D'ailleurs je ne vois pas en quoi tu te sens visé

Car je suis l'auteur du post tout simplement...

Bref, je laisse m'a gourde en place, sa me fera longtemps marré ma propre connerie

Au passage:

Citation :

PS: petite question hors sujet, pourquoi a t'on le droit de détenir un BCC guyana alors?

Flo.P a écrit:

Car je suis l'auteur du post tout simplement...

Bref, je laisse m'a gourde en place, sa me fera longtemps marré ma propre connerie

Au passage:

Citation :

PS: petite question hors sujet, pourquoi a t'on le droit de détenir un BCC guyana alors?

Le boa constrictor impérator ou constrictor est également soumis au cdc à partir du 3ème specimen.
En général tu remarqueras que les BCI sont colombiens et les BCC surinam, pérou.
Ensuite je ne suis pas l'auteur de cette lesgilslation.

La limite de 3 n'a rien a voir avec ce qui peut etre faune guyanaise.
Sinon sa serai un peut débile...

http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/recherche.asp?idtax=5331&imprim=0&selection=0

J'aimerai vraiment savoir pourquoi, les Boa constrictor, il y en a bien e Guyane non?

Excusez mes questions un peut "connes" mais bon, je suis curieux de nature.

Honnêtement, je pense surtout qu'il n'y a pas des spécialistes dans toutes les DDSV, que les responsables ne s'y connaissent pas forcément en droit non plus. Quand on n'a pas l'habitude il est difficile de bien interpréter un texte de loi et il est possible qu'ils se trompent dans leur interprétation.

Bref, mon conseil : contacter la DDSV de SON département et leur faire systématiquement confirmer par écrit, avec la date et le nom du responsable

summerrain a écrit:

Honnêtement, je pense surtout qu'il n'y a pas des spécialistes dans toutes les DDSV, que les responsables ne s'y connaissent pas forcément en droit non plus. Quand on n'a pas l'habitude il est difficile de bien interpréter un texte de loi et il est possible qu'ils se trompent dans leur interprétation.

Bref, mon conseil : contacter la DDSV de SON département et leur faire systématiquement confirmer par écrit, avec la date et le nom du responsable

Ma lettre part demain

les BC sont classés en annexe II de la convention de washington donc doivent être accompagné d'un certificat de provenance (facture attestation,...) et NC. Donc si tu ne peux pas justifier de sa provenance tu es dans l'illégalité !

aktarus a écrit:

les BC sont classés en annexe II de la convention de washington donc doivent être accompagné d'un certificat de provenance (facture attestation,...) et NC. Donc si tu ne peux pas justifier de sa provenance tu es dans l'illégalité !

Pareil pour le reste, sa ne repond pas a ma question. L'hortu fait parti de l'annexe II.

Si tu as un BC originaire de guyane ou sans papier c'est illégal !