questions sur les quotas.

Bonjour/Bonsoir.

J'avais une questions sur les quota des animaux que j'ai chez moi.
je vous explique, suite a une dénonciation j'ai deux gendarmes qui se sont pointer chez moi accompagner de deux personnes de l'oncfs.
Ils m'ont demande s'il pouvais inspecter les lieux pour les reptiles. j'ai accepter. Ils m'ont demander se que j'avais et on pris chacune de mes especes en photos ainsi que le nombre que j'ai en m'as possesion.
donc je vais vous fournir la liste entière des espèces que j'ai (au moment du contrôle). cette a varié aujourd'hui car ils faut bien que je nourrisse mes serpent.

python royal: 7
python curtus: 2
pantherophis: 6
boa candoïa: 1
boa nicaragua: 1
morélia: 2
albertisii: 1
oligodon purpurascens: 2

souris pygmée: 17
mastomys: 15
rat: environ 20

gris du gabon: 1

après pour les poissons il n'ont pas pris en compte.
sinon 1 pyrhannas a ventre rouge, 2 combattants, 2 oscars et 1 kuhli.

ils m'ont ensuite dit qu'il allait faire un rapport car pour les quota ils savent pas trop comme il y a des espèces domestique et non-domestique.
ils ont aussi dit qu'il été interdit que je vende des animaux (serpents) car la loi l'interdit comme j'ai pas le cdc. (chose qui me parait étrange au vue de tout les anonces de ventes)

donc moi de mon coté aujourd'hui j'ai nourrie mes serpents, se qui ma ramener a un quota de 40 entre serpent, souris pygmée et mastomys.

j'aimerai savoir se que vous en penser car ils veulent me faire une saisie conservatoire d'après se que j'ai compris.

merci a vous

Salut !

tu as moins de 10 serpents de plus de 1,50m, moins de 25 serpents de moins 1,50m, moins de 3 boa constrictor, et moins de 40 reptiles... tu es donc dans dans les clous à ce niveau.

Par contre, coté rongeurs, ca n'allait pas....

Si tu as réduit ton nombre de rongeurs de manière à avoir nombre de tes reptiles + nombre de tes rongeurs = 40 et que tous sont adultes..... et bien tu n'es pas dans les clous non plus, car ton gris du gabon compte également et tu aurais 41 animaux pour un quota limité à 40... mais je suppose que tu n'as pas que des adultes, donc pour moi tu n'as rien a craindre...

j'ai fait une petite erreur alors, car avec gris du Gabon sa fait 40 car la il me reste 22 serpents, 1 gris du gabon, 7 mastomys et 10 souris pygmée.
les rat je croit que sa ne rentre pas dans le quota car c'est un animal domestique.
et ensuite oui effectivement j'ai du juvénile dans dans la liste des serpents. comme 2 pantherophis, l'albertisii, 2 pythons, 2 oligodons, et le nicaragua doit etre entre les deux.

j'ai pas compté les poissons car ils en on pas pris rigueur enfin je croit.

Wootiller a donné la liste. Si ils ne sont pas bien renseignés ou qu'ils te semble pas vraiment savoir de quoi ils parlent tu peux imprimer l'article de loi et au moins pas de problème de compréhension.

=> l'article Quota

Imprime tout ce que tu peux, contacte ta DSV, prépare ta défense, que niveau hygiène ça soit nickel, car on dirait qu'ils ont décidé de te faire chier.

Eric ! Va t'présenter espèce de sale punk !

J'étais naïvement persuadée que, à quelques exceptions prêt, tous les serpents opisthoglyphes étaient soumis au CDC. Ce n'est pas le cas de l'Oligodon?

niveau hygiène je suis bon, hormis le bordel dans l'appart du a la séparation avec m'as petite amie et deux cages de rat que je n'avait pas eu le temps de nettoyer.
hormis sa tout est nickel. merci de vos réponses

Bonjour a tous, je reviens vers vous pour vous donnez suite a ma mésaventure... donc je suis en règles sauf pour 1 seul est unique serpent...
le leiopython albertisii.. je suis dégoutté car il me dise que pour cette espèce je doit avoir un agrément d'ouverture d'établissement.. donc je vais avoir saisie de tout mes animaux que j'ai chez moi.. j'arrive pas a comprendre pourquoi. Alors j'ai appeler le magasins en questions qui me la vendue et même eux ne comprenne pas.
si vous pouvez m'aider enfin je c'est pas trop comment.. en connaissance acquise ou en loi me prouvant que je n'ai pas le droit de le détenir ou que rien n'indique le contraire je suis preneur..
Se sont des personnes de l'ONCFS qui m'ont dit sa lors de mon audition. et donc le procureur va décider d'une saisie.

snakes a écrit:

il me dise que pour cette espèce je doit avoir un agrément d'ouverture d'établissement.

Et ils ont tort. Fais valoir tes droits.

C'est un peu le pot de terre contre le pot de fer. je trouve pas de document suffisament explicite pour le prouver car la j'ai un peu moins de 2 semaine pour fournir tout justificatif des animaux et ensuite je procureur fait une saisie.

Il fait moins de trois mètres adulte. Sa détention n'est pas soumise à autorisation. Point barre... TA !

bon argument demain je passerai chez les copains bleu ( qui pour le coup ne sont pas mes potes) et leur disant sa. tu sait ou je peut trouver un document relatif a cette espèce pour leur prouver? du moins un document qui a une valeur.

C'est dingue ça, que des personnes mandatées prennent ce genre de libertés, à l'encontre même des lois.

Peut être que tu peux présenter :

Annexe II de la cites : https://cites.org/fra/app/2013/F-Appendices-2013-06-12.pdf

Annexe B du règlement CE n°338/97: http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:31997R0338&from=FR

Arrêté de Perret de 2004 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005851004

merci beaucoup, j'ai également une personne qui m'as aider c'est karim de la ferme trop' et c'est bon pour que je le garde sans cdc et aoe

Ils ont entendu raison?

Sego, tes textes ne seront pas vraiment utiles.
Les deux premiers traitent du commerce international, et le dernier des élevages d'agrément (loi 10 août 2004 1).
C'est l'autre arrêté du 10 août 2004 traitant des établissements d'élevage auquel il faut se référer ici. Sur celui-ci tu trouves en annexes les cas voire les animaux qui doivent être tenus en établissement d'élevage AOE. Si une espèce n'entre dans aucune catégorie et/ou si elle n'est pas expressément mentionnée, elle ne relève pas de l'obligation.

Décidément, je ne suis vraiment pas au point avec ces histoires de législation. Merci pour ce complément d'informations Fly.

Les textes sont rébarbatifs, mais il est important de prendre le temps de les lire et de les comprendre. C'est-à-dire éventuellement de les relire jusqu'à ce qu'il ne subsiste plus aucune zone d'ombre. C'est ça ou prendre le risque de se retrouver à la merci d'un fonctionnaire abruti qui fait sa propre loi. Bien sûr ils ne sont pas tous comme ça, mais la mésaventure de snakes nous prouve qu'il y en a (et d'autant plus abrutis qu'outrepasser leurs droits peut leur attirer de graves ennuis - à mon avis, ne pas hésiter à brandir la menace du Tribunal Administratif, c'est fait pour ça).

donc au nouvelle d'aujourd'hui pas grand chose, j'ai appeler le réseau cites de paris, ou j'ai eu la direction de police. il peuvent rien faire par tel (j'ai vue que la personne au tel n'y connaisée rien) donc elle m'as recomander d'envoyer un mail en expliquant ce qu'il se passe. ensuite j'ai appeler le DDSV de mon département et direct d'entrée de jeux la personne responsable ne comprend pas le faite que j'ai des animaux non domestique mais bref je laisse parler car j'en ai plus que marre, et je lui explique mon cas. soit disant il va regarder par rapport a se serpent (le responsable de cette ddsv et thierry dumont) ensuite j'ai appeler la gendarmerie ou j'ai été auditionner et eux se fit a se qu'a dit les gardes de l'ONCFS et donc au final je n'ai pu obtenir que leur nom.

Je te conseille de leur écrire de manière précise et professionnelle, c'est à dire circonscrire le litige et leur dire qu'à ton avis tu es dans ton droit pour telle ou telle raison.
Le but est d'éviter que l'affaire passe devant le tribunal car, même si tu es dans ton bon droit, ça ne coûte pas rien. Tu vas raquer et perdre ton temps alors que ceux-là même qui auraient engagé l'Administration à tort dans cette histoire dormiront sur leurs deux oreilles.

Peut-être que Capa France peut t'aider?

je n'y avait absolument pas penser mais effectivement oui je vais faire également cette démarche sur facebook pour commencer et voir se qu'il me dise.
c'est toujours sa de plus.
merci

King Baboon a écrit:

Les textes sont rébarbatifs, mais il est important de prendre le temps de les lire et de les comprendre. C'est-à-dire éventuellement de les relire jusqu'à ce qu'il ne subsiste plus aucune zone d'ombre. C'est ça ou prendre le risque de se retrouver à la merci d'un fonctionnaire abruti qui fait sa propre loi. Bien sûr ils ne sont pas tous comme ça, mais la mésaventure de snakes nous prouve qu'il y en a (et d'autant plus abrutis qu'outrepasser leurs droits peut leur attirer de graves ennuis - à mon avis, ne pas hésiter à brandir la menace du Tribunal Administratif, c'est fait pour ça).

C'est une bonne motivation pour apprendre, en effet...



Fly, c'est donc celui-ci? http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000018810562


J'y ai appris que le nom vernaculaire des Philodryas était... "serpents-lianes perfides". Pas mal hein...

Les espèces classées comme dangereuses sont référencées dans l'arrêté du 21 Novembre 1997, c'est bien ça?

Pour vérifier qu'on peut détenir telle ou telle espèce sans autorisation, celle-ci ne doit figurer dans aucun des textes ci-dessous (?):

- Arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques
- Arrêté du 21 novembre 1997

Est-ce que c'est suffisant (en plus du respect des quotas)? EDIT : Eh bien non, la faune guyanaise n'y figurant pas, par exemple...

Voici un copier collé de karim qu'il ma laisser sur Fb.
Pas de CDC car :
- N’est pas une espèce dangereuse (arrêté du 21 nov 1997)
- N’est pas une espèce de la faune Française ou faune de Guyane (L411 du code de l’environnement)
- N’est pas une espèce reprise en annexe A du règlement CE 338/97
- N’est pas repris en annexe 2 des arrêtés du 10 août 2004