legislation corallus hortulanus

Salut,

En lisant un Topic en section legislation,il y a un post de Stan qui m'a fait "tilt",il disait que si le Corallus hortulanus etait NC en europe,et bien on pouvait l'acquerir en toute legalité.

Stan,je ne remets pas en doute ton savoir etc,au contraire,c'est plus une enorme interrogation pour que tu m'eclaires qu'autres choses.

Mais j'ai deja lu un article de loi semblable et on m'a toujours dit que s'etait faux,je voulais donc savoir ce que vous en pensez?(en particulié Boom's,j'ai cru comprendre que tu etais a cheval sur la legislation;) )

reptilien44 a écrit:

Salut,

En lisant un Topic en section legislation,il y a un post de Stan qui m'a fait "tilt",il disait que si le Corallus hortulanus etait NC en europe,et bien on pouvait l'acquerir en toute legalité.

Stan,je ne remets pas en doute ton savoir etc,au contraire,c'est plus une enorme interrogation pour que tu m'eclaires qu'autres choses.

Mais j'ai deja lu un article de loi semblable et on m'a toujours dit que s'etait faux,je voulais donc savoir ce que vous en pensez?(en particulié Boom's,j'ai cru comprendre que tu etais a cheval sur la legislation;) )

On peut l'acquerir légalement s'il est NC, mais ça ne dispense pas du CDC/AOE...

donc il faut obligatoirement le CDC et l'AOE?

c'est effectivement toujours valable pour la faune guyanaise, il faut toujours le CDC

agnnnnnn,ok merci

Une fois de plus, je ne suis pas d'accord.

Il suffit de lire le texte.
Et cela dit clairement que pour du NC, pas de CDC.

Cela étant, à ma connaissance, un seul département applique cette règle.
Et cela ne m'a pas dispensé d'inclure le Corralus dans mon CDC.....

Je vais faire du HS, mais cela va te montrer à quel point le système peut être "tordu".

Je vais lister quelques exemples... Ils n'ont pas été trouvé sur divers forum, mais vécu!

Mon premier contact avec la DDSV de mon département date de 2008.
Lorsque j'ai émis le souhait de déposer un dossier CDC, ma DDSV m'a demandé si je possédé dèjà des reptiles...
J'ai répondu que OUI. ( aucune soumise au CDC)
Alors elle m'a répondu que j'étais dans l'illégalité!

L'AM du 10 Aout 2004 n'est-il fait que pour les éleveur de piafs????

Dans ma première demande, j'ai listé en autre:
Le genre Crotalus
Le genre Philodryas
Le genre Opheodrys
Le genre Morelia
Et toutes les espèces autosisées par l'AM du 10/08/2004.

En réponse, j'ai reçu un courrier me demandant de lister espèce par espèce...

Dicipliné, je m'execute et liste:
Toutes les espèces de Philodryas
8 espèces de Viperidae
L'Ophéodrys
Les morelia
Toutes les espèces Asiatique en colubridae
L'hortu
Et quelques sauriens.

J'apporte ensuite cette liste en main propre, en leur rappelant quand même la circulaire du 11/04/2008.
Je me serais exprimé en Breton, que cela n'aurait pas été pire!!! (elle n'en a jamais entendu parlé!!)

A la lecture de cette liste (qui n'est QUE pour le CDC), mon interlocuteur me dit:
" Pour les Viperidae, il ne faut pas trop y compter. On accorde pas ce CDC pour les particuliers dans ce departement. Vous vous rendez compte en cas d'accident?"

Je lui dis gentiement que ce n'est que le CDC et pas l'AOE... Mais elle persite.
(Pourquoi ai-je fait des stages alors? )
Mais dans le fond, ce n'est pas le plus choquant.
Si elle n'accorde pas le CDC pour les Viperidae à des particuliers, à qui va-t-elle le délivrer?
Aux animaleries? Pourquoi faire, puisqu'ils n'auront pas le droit d'en vendre!!!!

Après tout ça, je m'attends encore à des rebondissements...
Imaginons qu'elle me refuse également le CDC pour les Philodryas....
J'aurai fait tout ça pour rien!! Et bonjour le handicape....

La seule altérnative pour moi, sera donc de saisir le T.A, en espèrant que lui, fasse appliquer la loi.

Moralité: Nos institutions on tellement l'habitude de voir passer des lois restrictives, que lorsque l'une d'entre elles est faite pour assouplir le système, personne ne la comprend...

merci pour le deuxieme post Stan,comme quoi,ils sont barré des fois

Et pour ton premier message,c'est bien ce qui me semblait,mais quel est le departement qui applique cette regle?(pitié que ce soit le mien)

Désolé... Ce n'est pas le tiens!

C'est malheureux de te lire Stan... Comme quoi dans l'administration francaise, c'est tellement bien fait que les personnes professionelle ne sont meme pas compétente dans leur domaine. Soit parcequ'il est trop vaste soit par incompétence pure. Ca me fait penser mais heureusement dans le sens inverse à la DDSV de Charente qui clairement avait dit à Superfifi : Moi je n'y connais rien je suis boucher mais je vais regarder sur le net ce qu'est un python de Sebae et puis au moins c'est bien il y aura quelqu'un de compétent pour gros boidés.

tain mais c est halucinant de dire " celui la de toutes façons faut pas y compter c est non d office "

si ça c est pas pousser des gens au depart bien intentionnés que l on aurait pu en plus""" controler""" vers l illegalité........

ben qu est ce que c est ?

ben c est la solution de facilité revelatrice d une certaine incompetence

c est absolument scandaleux de ne pas laisser aux gens l opportunité de prouver leurs competences.........

Le probleme, c'est que leur mission, c'est plutot la santé publique... les histoires de terrario ça leur est un peu tombé dessus... Ca doit pas représenté 1% de leur activité...

ça confirme bien ce que je dis , ils ne sont pas competents. ni en terme de savoir sur le sujet , ni en terme de possibilités d effectuer ce travail.....ce ne sont pas les bonnes personnes.....

C'est vrai que c'est frustrant.
Mais il faut voir les bons côtés...

Si je vais jusqu'au tribunal administratif, on aura une bonne fois pour toute les réponses aux questions: CDC ou pas pour les espèces Française & Guyannaise NC...

Cela fera une jurice prudence...

Stan a écrit:

Désolé... Ce n'est pas le tiens!

arf,shit

d'après mes renseignements pris à l'oncfs, le certificat de capacité est toujours nécessaire à la maintenance de la faune guyanaise. le transport des animaux a été simplifié et les exigences sur l'origine des animaux ont été allégées mais il faut toujours le cdc

Stan a écrit:

C'est vrai que c'est frustrant.
Mais il faut voir les bons côtés...

Si je vais jusqu'au tribunal administratif, on aura une bonne fois pour toute les réponses aux questions: CDC ou pas pour les espèces Française & Guyannaise NC...

Cela fera une jurice prudence...

aimant comprendre par moi même, je me suis replongé dans les différents textes....

Et là.... EURÊKA !!!

Désolé Stan, le raisonnement que je tenais par le passé (en qu'on partageait à priori) n'est plus valable dès lors qu'on tient compte de l'Arrêté du 5 mars 2008.

En effet, le paragraphe qui rendait possible cela a été modifié via cet arrêté:

AVANT:
Toutefois l’obligation d’autorisation et de marquage ne s’applique pas :
– aux animaux autres que ceux prélevés dans la nature et appartenant à des espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement ne prévoient pas d’interdiction d’activités applicables à ce type d’animaux ;

APRES:
Toutefois l'obligation d'autorisation et de marquage ne s'applique pas :
-aux oiseaux nés et élevés en captivité appartenant aux espèces figurant à l'article 4 de l'arrêté du 17 avril 1981 modifié fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire ;

Ba, c'est surtout pour Reptilien44 qu'il faut être désolé...

Merci Rémi.

ok donc dans n'importe quelle circonstance,il faut un CDC pour C Hortulanus...legalement....