comment va se passer la suitede mon CDC ?

bonjour,
que je suis passé en commission,et sous commission,il ya quelques mois!
verdict,je suis capacitaire mais que pour 1 an!
Chose que je ne comprends pas étant donné que sur l'avis des 11 experts,9 ont donnés un avis favorable,1 non favorable(mais je pense savoir c'est qui ) et une abtention!
Pourquoi ne pas etre capacitaire definitif vu ces votes?
il y a bien une personne avec qui le courant n'est pas passé,due a la difference de maintien de mes reptiles!
Par exemple:
--->pourquoi ne pas nourrir un iguane qu'avec des granulés?
réponse:je prefere nourrir qu'avec du frais et utiliser des granulés en dernier recours.
--->Combien de fois par an,vermifugez vous vos serpents et avec quoi?
réponse:je ne vermifuge aucun de mes serpents s'ils n'ont pas de symptomes,une coprologie est faite a l'arrivée de l'animal,c'est tout!
Si bien pour que la vermifugation soit efficace,il faut faire une coprologie,afin de determiner le vermifuge adequate!

voila c'est ce genre de réponse qui faisait soulevait les sourcils de ce monsieur :?

Maintenant ,comment se passera la suite,je devrais refaire un dossier?repasser en commission?

reptiguane a écrit:

Si bien pour que la vermifugation soit efficace,il faut faire une coprologie,afin de determiner le vermifuge adequate!

Sur ce point précis, je confirme : le protocole vétérinaire consiste à faire une coproscopie, et si et seulement si elle est positive, alors traitement.

Mais les voies des DDSV semblent impénétrables...

Donner un cdc probatoire est tout à fait légal, habituel et courant.
Dans le doute, les commissions qui sont la voix du Préfet, engagent la responsabilité de ce dernier : c'est pourquoi donner un cdc et une aoe pour une période de test est souvent pratiqué.
C'est désagréable pour le demandeur qui a fait son dossier et sa formation nous sommes d'accord ; mais cela a le mérite de conforter la commission si la personne est sérieuse.

Normalement, doit être marqué dans ton arrêté de cdc le caractère probatoire, et ce qui se passe à la fin de la période : parfois on demande à repasser en commission pour valider que tout se soit bien passé, parfois l'autorisation sans limite de durée est accordée d'office.
Si ce n'est pas écrit, ce n'est pas normal : vois dans ce cas avec le service environnement de ta préfecture qui s'occupe de ça.

Tiens nous au courant !

je n'ai pas encore vraiment reçu le papier officiel,mais juste le rapport que la DDSV a reçu!
cela fait deja plusieurs mois que j'attends ce papier donc j'ai pris contact avec ma DDSV qui m'a envoyé leur papier que eux seul ont le droit de voir,elle a tout de meme coupé ce que je ne suis pas censé voir
une période de test,je vois ça,d'ailleurs ma DDSV ne m'a pas caché que j'aurai un controle(à l'improviste)
ps:je t'envoie ce que j'ai reçu par mail de la ddsv en mp car je ne sais pas si j'ai le droit de mettre ça comme ça sur les forums!

Je t'ai répondu, je garde évidemment ce document pour moi rassure toi.
Ce qui m'inquiète, c'est le temps qu'ils mettent à la préfecture pour te faire l'arrêté d'autorisations... En général ça prend un ou deux mois, mais là.. Ca me semble moyennement sérieux. Essaie de toucher directement le responsable du service environnement de la prefecture, tu as son nom et son numéro normalement en haut à gauche des courriers, notamment celui t'invitant à la commission.
Coup de fil cordial bien sûr
Il se peut qu'ils t'aient mis de côté (autres dossiers urgents), mais tu n'as pas à être laissé dans la nature sans preuve de ta capacité.

Tiens moi au jus si besoin.

je patiente encore un mois et je le contacterai ,merci

Denis a écrit:

reptiguane a écrit:

Si bien pour que la vermifugation soit efficace,il faut faire une coprologie,afin de determiner le vermifuge adequate!

Sur ce point précis, je confirme : le protocole vétérinaire consiste à faire une coproscopie, et si et seulement si elle est positive, alors traitement.

Mais les voies des DDSV semblent impénétrables...

c'est un peu hors sujet, mais je ne suis pas d'accord. On peut tout à fait envisager de faire un flagyl/panacur tous les 6 mois ou tous les ans. Cela ne pose aucun problème et prévient les problèmes éventuels dans les élevages importants. C'est d'ailleurs l'avis de certains vétos spécialistes.

Rémi

peut-être mais tous les avis de spécialistes ne se rejoignent pas sur ce point, loin de là, et ils ne peuvent pas te tenir rigueur de cette façon de faire...
mais bon, leur avis n'a peut-être absolument rien à voir avec ça

oui ça par contre c'est certain que ce n'est pas un argument pertinent pour refuser un CDC/AOE.
Mais en l'occurrence, là il n'y a pas de refus. On lui impose juste une période probatoire, C'est pas bien grave.

Rémi

exact... mais je me pose une question du coup... s'ils mettent une période probatoire, c'est qu'ils estiment que certains détails restent à améliorer, mais qu'à priori ce n'est pas grave et ça devrait se terminer par un CDC définitif...
mais si jamais ce n'est pas le cas et qu'au bout de cette période probatoire, le cdc est retiré, si on a déjà dépassé les quotas ou qu'on a des espèces soumises au cdc, que deviennent ces bêtes? on nous les retire?

Normalement un nouveau dossier est demandé, qui va relancer une instruction. Raison pour laquelle en probatoire, il est déconseillé de dépasser les limites imposées. On ne sait jamais comment ça peut se finir ! Un an, c'est vite passé.

mmh... en bref un cdc probatoire c'est pas vraiment un cdc quoi, c'est juste une durée définie pendant laquelle les autorités contrôlent la maintenance de nos animaux avant de donner le cdc
en fait, je trouve presque que c'est ce qui devrait être fait pour toutes les demandes

Je pense que c'est une option pour le Ministère ; le probatoire sert surtout à rassurer les autorités. Ca peut être terriblement frustrant pour le demandeur. Mais le temps passe vite, on a deux ans après sa 1ere autorisation pour prétendre à une extension, alors le temps de monter un nouveau dossier.. Si le probatoire se passe bien, après en théorie ça se passe tout seul.
En théorie

Je compte prendre rendez vous avec la DDSV pour mon probléme de quotat!
ils ne m'ont donné le cdc et aoe que pour les especes que je détenais avant que je dépose mon dossier!
Ce qui fait que légalement je ne devrais pas posseder certaines especes
(espece "ordinaire" qui ne demandent pourtant pas un CDC!)
ces espéces ont été acquis avant mon passage en comission!!
afin de me defendre lors du rendez vous,ma question est:
y a t-il un texte qui interdit d'acquerir une espece pendant l'attende du passage en commission???

Ce n'est pas le problème ; le problème est qu'ils ont obligation légale de justifier leur refus (total ou partiel) via ce qu'on appelle la "motivation du refus", qui est une lettre à en-tête officielle, signée datée envoyée en LRAR, expliquant en détails les raisons du refus. Sans ce papier, le refus n'est pas valable.
Une explication orale ne suffit pas, l'article R413 est clair à ce sujet.
Demande-leur de justifier le refus pour les autres espèces, détenues ou pas, sachant qu'ils devront prouver un manque de compétence et un défaut d'installations.
S'ils n'y arrivent pas, deux options :

_ tu attaques en tribunal administratif (au moins deux ans de procédure, sans certitude de gagner)
_ tu laisses couler et tu déposes une extension musclée dans deux ans.

N'hésite pas à montrer les dents si tu te sens mené en bateau. Certaines DDSV se disent "on lui donne ses espèces, et ça ira on est déjà bien gentils" sans chercher à mieux appliquer les textes. Nous représentons pour eux une surcharge de travail et ça les ennuie très souvent ; à toi de montrer qu'ils devraient t'attacher plus d'importance.

merak a écrit:

Ce n'est pas le problème ; le problème est qu'ils ont obligation légale de justifier leur refus (total ou partiel) via ce qu'on appelle la "motivation du refus", qui est une lettre à en-tête officielle, signée datée envoyée en LRAR, expliquant en détails les raisons du refus. Sans ce papier, le refus n'est pas valable.

punaise ,la franchement je suis vraiment dégouté d'avoir passer mon CDC
je suis passer en commission fin septembre,je n'ai reçu,à ce jour, aucune lettre de leur part!

Alors exige la "motivation du refus" dans les règles : ils sauront très bien ce que ça signifie (que tu connais tes droits et que tu peux donc attaquer, le délai de recours ne tenant plus, vu qu'ils n'ont pas respecté les textes).
Après, tout dépend si tu veux te battre, ou jouer l'attente pour mieux redéposer. Les deux ont leurs avantages. Sois courageux et patient, mais ferme !

j'avais pas vu ce post...........
des nouvelles de ta DDSV?

Bonjour,
pour le moment je n'arrive pas a avoir le responsable!
je donnerai suite des que possible.

voila pour les nouvelles,a priori bonnes
j'ai pris contact avec la DDSV,qui eux m'ont renvoyé a la direction départementale des territoires et de la mer!
Cette derniére m'a avoué que la DDSV avait eu beaucoup de réclamation car tous les CDC était en probatoire,et que la DDSV a reconnu avoir été en erreur de demandant du probatoire.La DDSV a donc redemandé que ces CDC soient définitifs.
Enfin,je serai donc capacitaire définitif mais je dois attendre confirmation,car la DDSV attendrait toujours la signature du prefet!

ça y est,j'ai enfin reçu un recommandé,je suis definitivement capacitaire.

reptiguane a écrit:

ça y est,j'ai enfin reçu un recommandé,je suis definitivement capacitaire.

Les conseils de nos chères membres t'ont finalement bien servi (Yom Pat Lucas Remi Jeannot etc etc)

Je suis très heureux pour toi

Ah félicitations !!! Je suis ravi pour toi

ah super nouvelle alors!!

merci a vous!